X..., a fait procéder, le 30 juillet 1998, à une saisie-attribution entre les mains des sociétés GEDT, PSPI , Philijac et Les Rigolles (les sociétés) ; que M.

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 24 septembre 2019), la SCI Rio Pantanal, M. et Mme [F], M. et Mme [EA], M. et Mme [P], M. et Mme [A], M. et Mme [B], M. et Mme [L] et M.

irrégulier dès lors que son auteur et l'assistant qui l'avait secondé étaient anonymes ; qu'en retenant néanmoins, pour refuser d'annuler ce rapport, qu' « il résulte du rapport d'expertise critiqué que RIO

X... a édifié une maison et mis en place une rigole le long d'une clôture située au-dessus du mur séparant les deux propriétés ; qu'en 2009, à la suite de précipitations, le mur s'est effondré ; que José

[O], sous-traitant des travaux de décapage du sol et de fouilles en rigoles, assuré auprès de la SMABTP ; que, se plaignant d'une erreur d'implantation de neuf centimètres en altimétrie, M. et Mme [D]

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hôtelière Risso-Barberis

Etats-Unis du 20 mars 1986 jusqu'en juillet 1986 ; qu'à l'expiration de cette mission, la société Kis technologie lui proposait en premier lieu une association qui l'aurait conduit à se rendre à Porto-Rico

X..., d'une part, au titre du "Rig Idle" pendant les mois d'août et septembre 1986 et pendant les mois de mars, avril, mai et juin 1987, d'autre part, au titre de la "tax equalization", à partir du 1er

Rios X... ayant, en 1987, fait l'acquisition d'un fonds de commerce d'hôtel-restaurant, a repris le contrat de travail de Mme Z... qui travaillait dans l'établissement en qualité de serveuse et de femme

X... avait traité avec la société French productions pour la réalisation d'un film dénommé "Si tu vas à Rio... tu meurs" ; que, se fondant sur une rupture fautive de leurs pourparlers, la société Productions

de la cour d'appel de [Localité 1] de tout litige inhérent à la tutelle d'[X] au profit du juge de la 1re chambre aux affaires familiales de la circonscription de Niterói dans l'État de Rio

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 NOVEMBRE 2023 La société Rio

février 1990, contre un jugement du 14 août 1989, "aux motifs que le jugement déféré indique que les débats ont eu lieu le 30 mai 1989 ; que les prévenus non comparants mais représentés par Me Del Rio

Par acte notarié du 12 mai 2011, l'ASL a procédé, avec le syndicat des copropriétaires de l'immeuble « Rivo », Mme [O], M. [F] et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rio, dont le siège est ...

la société Karukera Transit ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 15 décembre 1997), que des barres de fer ont été chargées au port de Rio

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 30 JUIN 2021 La société De Rigo

"et aux motifs propres, d'autre part, que le prévenu entend soutenir que les faits qu'il a dénoncés sont exacts ; qu'il précise que D. a agrandi les locaux de son entreprise en empiétant sur une rigole