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23 261 résultats pour « Thoubenin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90379

Cassation

15 mai 2025

15 mai 2025

[B] [W], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90193

Cassation

9 février 2023

9 février 2023

avocat à la Cour de cassation, la société MMA assurances mutuelles, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [O], ayant la SCP Thouvenin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01320

Cassation

10 mai 2011

10 mai 2011

Arrêt n° 1320 F-D Pourvoi n° D 09-72. 834 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête formée par la SCP Masse-Dessen et Thouvenin, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR31954

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

[P] [G] Représenté par : Sarl Thouvenin, Coudray & Grévy Le délégué du premier président de la Cour de cassation, Vu le pourvoi n° U 25-22.243, formé le 19 décembre 2025 par l'association Institut

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90579

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

[U] [V], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Z] [T] épouse [V], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Annie

Source officielle
CC

soc

613723c2cd5801467740dd07

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

l'audience publique de ce jour ; Vu l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt n° 3309 du 4 juillet 2001 mentionne à la page 3, que la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100141

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

2], a formé le pourvoi n° X 19-21.049 contre l'avis rendue le 6 juin 2019 par le conseil de l'ordre des avocats à la Cour de cassation (conseil de l'ordre), dans le litige l'opposant à la société Thouvenin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02493

Cassation

25 novembre 2009

25 novembre 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête formée par la SCP Masse Dessen et Thouvenin, en date du 9 novembre 2009, avocat de Mme Françoise Y... épouse

Source officielle
CC

soc

61372688cd580146774264e5

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que par acte déposé au greffe le 17 septembre 2003, la SCP Masse-Dessen et Thouvenin

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01054

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mariette, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la société Gesmed, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90779

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[L] [R], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [M] [B], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, la société

Source officielle
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ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90449

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, la société AMG participations, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, la société Billon, ayant la SARL Thouvenin

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01118

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 7 juin 2018 par la SCP Thouvenin

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comm

61372291cd580146773fe932

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme le conseiller Clavery, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00197

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

La SCP Célice, Texidor, Périer, ainsi que la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy ont été appelées. Le dossier a été communiqué au procureur général.

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2019:OR61823

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

[R] Avocat : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur : la société Dresser produits industriels Ordonnance : 61823 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, DELPHINE CHAUCHIS, DÉLÉGUÉE PAR

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2019:OR61831

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

[M] Avocat : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur : la société Decathlon Avocat : la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer Ordonnance : 61831 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS,

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61676

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[M] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : Mme [G] Ordonnance : 61676 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire,

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61801

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[J] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60571

Cassation

14 avril 2022

14 avril 2022

[D] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société GEPSA Ordonnance : 60571 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère

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