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256 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f5cd58014677421d7b

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

militaire en temps de paix et est entré en voie de condamnation à son encontre ; "aux motifs qu'il ressort des déclarations du prévenu lors de l'enquête qu'il a tenté de se suicider en s'entaillant les veines

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CC

cr

61372631cd58014677423a71

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

laquelle il menaçait elle et son père en ces termes : "mon seul souci, c'est de dépouiller la peau de ton père de ses os et de son cou", "si j'ai envie de faire du mal à la mère, c'est le seul moyen de me venger

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cr

613725b3cd5801467741fe0f

Cassation

8 janvier 1998

8 janvier 1998

; "en ce que Majid X... a été reconnu coupable du trafic de stupéfiants qui lui était reproché ; "aux motifs adoptés que "la thèse de Majid X... selon laquelle Philippe Z... chercherait à se venger

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cr

61372623cd580146774233c8

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

placé en détention) ne serait pas revenu " (cote D 334) ; qu'eu égard à ces déclarations et constations, qui ne peuvent être le fruit de l'imagination des enquêteurs ou de rivaux soucieux, de se venger

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cr

6137260bcd5801467742284f

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

qui avait toujours contesté les faits qui lui étaient reprochés, d'autre part, que la jeune Y..., sous l'influence de sa mère elle-même dépitée d'avoir été quittée par ledit prévenu, désireuse de se venger

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cr

613725cccd5801467742095e

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

prévenue a donné une liste incomplète des objets ; qu'interrogée par le magistrat instructeur sur les raisons de cette dissimulation partielle, elle s'est bornée à répondre "j'ai fait cela pour me venger

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cr

613725b6cd5801467741ff6b

Cassation

5 août 1997

5 août 1997

sur le vif, et a observé que le coup lui avait été porté par derrière; que Jean-Claude Y..., dirigeant du club de Villiers sur Marne, a entendu, juste avant le coup, Eric Z... dire qu'il allait se venger

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR01233

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Philippe B... et que Chloé Z... indique que son camarade a agi pour venger M. X... ; - M.

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cr

61372562cd5801467741d3f6

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

par le docteur Z... ayant lieu sans problème particulier le 3 avril au matin; que l'enfant était installée en salle de réveil avec une perfusion de sérum glucosé à 5 U de 500 ml, placée comme garde-veine

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soc

613723c9cd5801467740e269

Cassation

28 juin 2001

28 juin 2001

d'imagerie interventionnelle", il n'en demeure pas moins qu'il s'agit d'actes de chirurgie puisque la NGAP indique dans sa deuxième partie, titre II "Tissus", chapitreV" vaisseaux", section II "artères et veines

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civ1

60794e9b9ba5988459c48f19

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

Cyril X... exposait dans ses conclusions d'appel qu'il craignait légitimement qu'appelé à la procédure son père "ne se venge physiquement sur lui ou l'un de ses proches" ; qu'il soulignait en outre que

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6137262ecd5801467742393a

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

. ; "aux motifs que "Stéphane Z... a reconnu avoir frappé son amie, expliquant avoir voulu se venger d'elle, sans la tuer, avant de se suicider" (cf. arrêt attaqué, p. 3, 1er attendu) ; "que Florence

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ésulte de l'information charges suffisantesc/Laurent X

613725a9cd5801467741f998

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

procédure concernant des accusations portées par la nièce de Laurent X... à l'encontre de ce dernier; que la lettre de Isabelle Y... du 28 septembre 1982 établit que celle-ci a clairement décidé de se venger

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6137261ccd5801467742308d

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

autorités que d'une manière indirecte grâce aux révélations de Farida Y... qui n'était plus en contact direct avec Christelle Z..., ce qui exclut toute manipulation de la part de cette dernière pour se venger

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6137261ecd58014677423179

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

entre sa mère et l'épouse de son agresseur à propos d'un chiot ( ) n'étant pas de nature à permettre de penser que la mineure ait pu inventer les attouchements sexuels dont elle a été victime pour se venger

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6137257bcd5801467741e1e0

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

terre et qui ne peuvent s'être produites qu'à l'extérieur de l'établissement ; qu'enfin aucun motif particulier ne permet de retenir que A... aurait désigné C... comme étant son agresseur afin de se venger

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ECLI:FR:CCASS:2016:CR03271

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

jugulaire interne gauche mais également d'une atteinte de la veine jugulaire externe gauche, ce qui expliquait la sensation de chaud ressentie par la partie civile ; que la largeur de la plaie témoigne

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613725f1cd58014677421b90

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

A... dans la soirée du 28 mai, Maria-Felippa de X... avait surpris celui-ci accompagné de son ex-femme ; qu'elle était alors montée dans sa voiture et, pour se venger, avait percuté volontairement à plusieurs

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61372670cd5801467742594b

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

cela seul que ces témoignages émanaient tous de salariés licenciés, érigeant ainsi en principe de portée générale qu'un salarié licencié, qui plus est, plusieurs ensemble, sont présumés enclins à se venger

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cr

61372693cd58014677426ad8

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

d'agresser Yohann, les époux Bruno C... expliquent que les époux Y... sont partis aux sports d'hiver en février, mais sans Yohann en raison de son handicap, et Isabelle C... pense que Yohann a pu vouloir se venger

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