modèle ou d'une marque se fait par les ressemblances et non par les différences ; qu'en constatant expressément l'existence d'une ressemblance entre les ballons Asics et les ballons blancs à bandes bleues

pour l'intérêt supérieur de celui-ci ; qu'en fixant la résidence principale de [S] et [R] chez leur père, sans avoir recherché la cause de la tentative de défenestration de [R], sans qu'elle ne fût blessée

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Le Saphir bleu du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme X..., épouse Y...; Sur

; que si Corinne B... a reconnu avoir été très affectée par la mort de son chien qui avait succombé à ses blessures, force est de constater que les circonstances dans lesquelles Raymonde A... a été blessée

que si Corinne B... a reconnu avoir été très affectée par la mort de son chien qui avait succombé à ses blessures, force est de constater que les circonstances dans lesquelles Raymonde A... a été blessée

Y..., ce dernier, déjà blessé, adoptait une attitude passive, voire de fuite en arrière, en implorant Richard X... d'arrêter ; que ce n'est que sur l'insistance de Richard X... à empoigner M.

55 756,20 euros) et, sur l'action civile, l'a condamné à verser cette somme à l'association ; "aux motifs que la partie civile et le ministère public soutiennent que Michel X... a utilisé la carte bleue

au séjour irréguliers d'un étranger en France ; "aux motifs que, le 16 mai 1990, une enquête a été ouverte établissant que le jeune Mohamed C..., ressortissant marocain âgé de 17 ans, avait été blessé

d'appel ne pouvait donc, sans s'en expliquer davantage, fonder la déclaration de culpabilité sur la simple lecture de ces seuls documents ; " et alors que l'arme est un objet conçu pour tuer ou blesser

que de son côté, le prévenu n'a jamais varié dans ses déclarations et a toujours soutenu qu'il avait saisi les mains de la victime pour l'empêcher de se livrer à des dégradations, que celle-ci s'est blessée

X... a loué du 23 février au 11 mars 1991 un véhicule automobile en utilisant l'empreinte de sa carte bleue avec sa signature ; qu'au mois d'avril 1991, un prélèvement a été effectué sur son compte ; qu'affirmant

[T] Défendeur : la société Golfe Bleu et autres Requête n° : 905/25 Ordonnance n° : 90594 du 4 juin 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BG & Associés, prise en

DGCCRF a bien mis en évidence que le parfum Manou était conditionné dans des flacons ressemblant à ceux contenant le parfum Loulou de l'Oréal, que la présentation décrite était identique par la couleur bleu

Z..., ont dit avoir vu Yunus Y... frapper Mehmet X... avec une barre de fer ; que Suleyman A... et Izzet B..., présents dans le café, ont seulement vu Mehmet X... à son retour au café, blessé au front

, PIERRE, CIRCULAIT SUR UNE VOIE PRIVEE LORSQUE SON VEHICULE, DEBOUCHANT SUR UNE RUE, ENTRA EN COLLISION AVEC LA VOITURE, SURVENANT SUR SA GAUCHE, CONDUITE PAR BERNARD X..., MINEUR, ET APPARTENANT A BLOT

préméditation ; " aux motifs que, le 25 mai 1999, à Albertville, vers 14 heures, les services de police étaient avisés qu'une agression venait d'être commise sur une pensionnaire au foyer de l'Oiseau Bleu

alcoolique ; qu'il conteste en revanche avoir conduit en état d'ivresse manifeste, circulé sur la partie gauche de la chaussée, mais aussi s'être rebellé ; que l'intéressé fait notamment valoir qu'il a été blessé

X..., qu'il a blessé au visage ; que l'auteur de l'agression a été condamné par le tribunal correctionnel, notamment à payer à la victime une indemnité provisionnelle de 8 000 francs ; que la commission