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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137213ccd580146773f21bf
3 octobre 1990
Paulot, Vaissette, Chevreau, Didier, Cathala, Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
613720b5cd580146773edb92
16 novembre 1988
Z..., A..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, conseillers, M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
613720c1cd580146773ee222
26 mai 1988
F..., J..., D..., Didier, Cossec, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, conseillers, M. C..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
61372334cd58014677406c8b
2 février 1999
Didier, Michel X..., demeurant ..., 2 / de M. Jean-Jacques X..., demeurant ..., Perce Neige, 89260 Thorigny-sur-Oreuse, 3 / de M.
civ2
61372305cd580146774046a2
25 février 1998
Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Caen, au profit : 1°/ de l'Union pour le recouvrement des cotisations
61372668cd58014677425567
9 décembre 1997
Didier F..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Carcassonne (contentieux des élections prud'homales), au profit de M.
61372223cd580146773fa8cf
1 juin 1994
X..., B..., Joseph Y..., demeurant route de l'Union Didier à Fort-de-France (Martinique), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
civ1
êt qui l'a débouté de sa demande forméec/M. Y
6137229bcd580146773ff0a0
26 mars 1996
Bernard X..., demeurant 7, place Saint-Patrice, 14400 Bayeux, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1994 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre section civile), au profit de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10681
14 septembre 2016
Ricour, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. E..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C210707
19 octobre 2017
Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.
613720dbcd580146773eefd1
22 mars 1989
Didier, rapporteur ; MM. B..., D..., Y..., X..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme A..., M. Aydalot, conseillers ; MM. Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.
61372128cd580146773f1707
7 février 1990
Didier, conseiller rapporteur, MM. C..., D..., Y..., X..., Gauthier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
613723cacd5801467740e350
27 juin 2001
Didier X..., demeurant ... Appartement 9, 17000 La Rochelle, II - Sur le pourvoi n° R 99-45.122 formé par M.
613723b2cd5801467740d0b5
10 janvier 2001
Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Soury, conseiller référendaire, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de M.
6137210bcd580146773f0876
18 mai 1989
(Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1986 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de Monsieur Albert X..., demeurant ...
Ho Z... Youn de son désistement de pourvoi en tant que forméc/Mme A
61372120cd580146773f1338
12 juin 1990
Paulot, Didier, Cathala, Valdès, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
6137237fcd5801467740a903
2 mai 2000
Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Quenson, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de la société La Lilardière-château
61372388cd5801467740b064
22 novembre 2000
Didier B..., 6 / de M. Mamadou A..., 7 / de M. Antonio Y..., domicilié tous trois société André Z..., ..., 8 / de M.
613723aacd5801467740cad7
15 février 2001
Didier X..., 4 / de M.
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/MM. C
613723d6cd5801467740ec77
20 décembre 2001
Bernard X..., domicilié ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Procordis, en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 2000 par la cour d'appel de Caen
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