et sa fille, une petite voiture, type 205, de couleur vert bouteille ; que par ailleurs, le comportement surprenant de Mohamed Y..., qui, à la vue des policiers venus l'interpeller, s'enfuit par la fenêtre

(chambre commerciale, financière et économique, 25 juin 2013, pourvoi n° 12-20.970), que la société Poitou menuiseries, qui fabrique et commercialise, par un réseau de distributeurs, des portes et fenêtres

Y..., a accordé à Mme A... l'autorisation de créer une fenêtre sur la surélévation de l'atelier de celle-ci, étant acquis aux débats que ladite surélévation autorisée par M.

Y... et Mme Z..., d'autre part, sont propriétaires de lots dans un immeuble en copropriété ; que reprochant à ces derniers d'avoir procédé à l'ouverture de fenêtres dans un mur, partie commune de l'immeuble

Nicolas K... ; que parvenu [...]            , il avait aperçu l'homme qui allait ultérieurement être identifié comme étant Olivier Z... jeter des objets depuis une fenêtre ; que M.

sur 2 mètres 50; à cet ouvrage, les enquêteurs ont constaté qu'avait été adjoint un local en dur de 4 mètres de long sur 2 mètres de large en parpaing liés à mortier comprenant 3 ouvertures (2 fenêtres

juste titre, inquiets et préoccupés, avaient découvert qu'il avait tué sa compagne et qu'ils avaient réussi, malgré les coups portés au père et leur grand âge, à prendre la fuite en s'échappant par une fenêtre

prévenu, qui a réalisé des travaux importants sur la bâtisse au vu du procès-verbal d'infraction et de ses propres déclarations : pose de poutres, rehaussement des murs, enduits intérieurs, pose d'une fenêtre

profilés S 55 "pour volets roulants"; que, dès lors, en déduisant de ce que la société Modenplast affirmait que les profilés étaient normalement destinés à constituer des "volets roulants de portes et fenêtres

que les consorts X..., qui avaient entrepris les travaux de réparation de l'immeuble, ont vendu celui-ci alors que des travaux de reconstruction restaient à faire, notamment sur la charpente et les fenêtres

Le 3 août 2012, Mme [S], qui était déchue de tout titre d'occupation à la suite d'une décision rendue par un tribunal d'instance, a chuté au sol depuis la fenêtre de la cuisine du bien loué, à la suite

que Onofrio X... a travaillé sur le site de la Fenderie, à Hayange, en qualité de salarié de la société de Wendel du 16 juin 1961 au 31 décembre 1972, puis en qualité de salarié de la société Sollac Fensh

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissement Ferche Finance, dont le

Pascal Y..., ès qualités de représentant des salariés de la société Grégoire et Besson, demeurant ..., 4°/ de la société Fenet, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5°/ de la

siège est à Beuvilliers (Meurthe-et-Moselle), rue de l'Eglise, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de la société anonyme Trans Fensch

chalet serait livré le 11 mars ; qu'un troisième acompte lui a été facturé le 7 mars pour un montant de 9 604,29 euros, soit un total de 32 654,58 euros ; qu'au mois de mai 2002, ni le toit, ni les fenêtres

ouvrir la porte qu'à 4 heures 10 ; que ce n'est que vers 3 heures 45 que H..., qui jusque là s'était bornée à chanter et à crier dans une langue incompréhensible, a commencé à jeter divers objets par la fenêtre

et Axa en indemnisation de leur préjudice ; qu'ultérieurement, les sociétés Trans Fench et Axa ont assigné en garantie la société A...