professionnels futurs, à la somme de 10 599, 55 euros ; AUX MOTIFS QUE la GMF ne conteste pas son obligation d'indemnisation ; qu'à la suite de cet accident Mme Y... présentait une entorse des deux genoux

Elle relève que, selon les témoins, les blessures avaient pour siège un hématome au fessier, sans rapport avec les douleurs au genou, qui relèvent d'une aggravation d'un état antérieur et de l'âge de Mme

A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL, CONSISTANT EN UN CHOC AU GENOU DROIT A LA SUITE DUQUEL IL A SUBI, LE 16 AVRIL 1975, UNE MENISECTOMIE ; QU'UNE DECISION DEFINITIVE RENDUE LE 6 MAI 1977 PAR LA

considérer que les soins litigieux n'étaient pas justifiés au titre de l'accident du travail du 28 octobre 1982, l'expert a retenu que la calcification osseuse visible au niveau du plateau interne du genou

déclaré responsable, la cour d'appel relève que, selon le médecin expert qui a examiné la victime, celle-ci n'avait, à la date des violences, conservé aucune sensation de blocage ou de dérobement du genou

salarié de la société Informatique formation gestion (IFG), a eu une violente altercation avec son chef d'entreprise ; qu'un certificat médical du même jour a constaté un traumatisme des lombaires et du genou

D... conserve des séquelles uniquement constituées d'une ankylose en extension d'un genou qui ne justifient pas l'aide quotidienne d'une tierce personne : la demande d'indemnisation des services d'une

Z... avait saisi le 8 juillet 2010, une commission d'indemnisation des victimes des actes de terrorisme et d'infractions (CIVI) pour obtenir réparation du préjudice causé par une blessure au genou ;

Au niveau du genou droit, pincement fémoro-tibial interne modéré. Tendinopathie quadricipitale. Pied creux à droite (cf blessure par arme à feu).

s'est prononcé sur l'aptitude physique au travail c'est-à-dire sur les conséquences de la rupture du segment postérieur du ménisque interne du genou, ensuite, que Mme X...

W... dans la maison de sa cousine où elle se serait mise sur les genoux de celui-ci, cette scène est contestée par la partie civile ; qu'en outre, les témoins, C... Q... et F...

", alors que Michel Y... a été amputé de la jambe droite au niveau du genou ; que la mauvaise foi de Jean-Luc X..., souscripteur de la police, résulte de ce qu'il a agi pour rendre service à Michel

OUVRIR LE COMPTEUR ELECTRIQUE ; QU'ELLE A AVISE SON EMPLOYEUR DE CET ACCIDENT LE 20 OCTOBRE ET EST ALLEE PLUS D'UN MOIS APRES, LE 17 NOVEMBRE, CONSULTER UN MEDECIN QUI A CONSTATE UNE CONTUSION DU GENOU

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le jeune Jonathan X..., alors qu'il se tenait sur les genoux

Le certificat médical initial établi le 14 février 2008, mentionne : « Syndrome rotulien après traumatisme genou gauche + épaule gauche ». Des soins ont été prescrits jusqu'au 30 juillet 2008.

primaire fait en effet observer que, selon les propres dires de Mme [Z], son agresseur est rentrée à l'intérieur de son appartement et a saisi un objet en bois pour la frapper sur la tête et au genou

; que l'abdomen était souple à la palpation ; qu'au niveau des membres inférieurs, Madame X... s'était fait une entorse de la cheville gauche traitée par strapping ainsi qu'une douleur au niveau du genou

une consolidation au 7 septembre 2001, tandis que le docteur Y..., médecin-conseil de la compagnie AXA, a indiqué, le 24 juillet 2002 ; qu'en raison de la persistance des douleurs de la jambe et du genou

X..., après avoir subi, en 1992, une arthroscopie du genou à la Clinique du Parc, a développé un germe infectieux ; qu'il a alors recherché la responsabilité de cette clinique ; qu'un arrêt de la cour

OUVRIR LE COMPTEUR ELECTRIQUE ; QU'ELLE A AVISE SON EMPLOYEUR DE CET ACCIDENT LE 20 OCTOBRE ET EST ALLEE PLUS D'UN MOIS APRES CONSULTER LE 17 NOVEMBRE UN MEDECIN QUI A CONSTATE UNE CONTUSION DU GENOU