[O] [E], comparaissant à l'audience du tribunal de police du 20 novembre 2023, a été condamné le même jour pour circulation non autorisée avec un véhicule sur une piste ou une bande cyclable.

[T] [B], âgé de 13 ans, qui descendait à ski une piste rouge, large, balisée, sécurisée et peu pentue, a percuté Mme [C], qui s'était arrêtée sur la piste pour ramasser un bâton de ski appartenant à un

[F] effectuée par le syndicat des pilotes de ligne de l'aviation civile [2], le tribunal retient qu'il n'existe aucune disposition légale dérogatoire à l'article R. 2143-2 du code du travail, dès lors

X..., entré au service de la compagnie Air-France le 28 février 1946 en qualité de pilote de ligne, devenu commandant de bord, a été nommé directeur-adjoint des opérations aériennes en avril 1968, puis

de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de faux en écriture privée et de recel ; "aux motifs qu'il s'agit bien d'une écriture qui figure sur la piste

[R] ajoutait encore que l'employeur avait rejeté ses trois candidatures sur des postes évolutifs, dont celles au poste de directeur des affaires publiques du 18 novembre 2011 et au poste de pilote des

Y... et la motocyclette pilotée par M. X... ; que ce dernier ayant été blessé a assigné M.

que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivre en l'état du juge d'instruction, "aux motifs que deux hypothèses étaient évoquées au début des investigations, à savoir d'une part la piste

qu'il dirige et qui, de manière non équivoque et dénuée d'ambiguïté, fait état d'une "école tandem parapente et moteur ; stage, tandem, initiation, perfectionnement de parapente jusqu'au brevet de pilote

qui aurait été le plus souvent aux commandes de l'aéronef pilotait dans des conditions irrégulières, n'étant plus titulaire depuis 1991 du brevet de pilote professionnel, fait dans lequel l'implication

à la CPAM de Paris en remboursement de ses débours au titre des dépenses de santé actuelles et des dépenses de santé futures une certaine somme; AUX MOTIFS QUE la collision entre les deux motos pilotées

contredire déclarer d'une part que l'intervention chirurgicale pouvait être pratiquée à Lyon, les hôpitaux de cette ville disposant de l'équipement technique nécessaire, d'autre part que l'hôpital de la Pitié-Salpétrière

pouvait être rattaché à l'accident, sans analyser, même sommairement, -ni I'avis émis le 9 février 1993 par le docteur X..., attaché au service de rééducation neurologique du groupe hospitalier de la Pitié-Salpêtrière

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Charlotte A..., demeurant ... à Fontaine (Isère), 2°/ la société HOTEL DES PISTES

Par ordonnance pénale, Mme [M] [K] a été déclarée coupable de stationnement très gênant d'un véhicule motorisé sur une bande ou piste cyclable. 3. Mme [K] a fait opposition à cette ordonnance.

BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 17 MAI 1965) QU'AUX TERMES D'UN CAHIER DES CHARGES EN DATE DU 5 NOVEMBRE 1957 LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE PISTE

D..., assuré auprès de la société Matmut assurances (l'assureur), a heurté la motocyclette pilotée par M. P... Y..., lequel a été grièvement blessé ; que ce dernier ainsi que ses parents, M. N...

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Douai, 11 juin 1998), que le véhicule piloté