[K] [Z], domicilié [Adresse 2], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication

MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 29 novembre 2017 Rejet non spécialement motivé Mme MOUILLARD, président Décision n° 10487 F Pourvoi n° M 16-21.579

Par jugement du 28 janvier 2020, le tribunal correctionnel a notamment déclaré M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CARTHAGE, Restaurant "LA KAHENA", société à responsabilité limitée, dont le siège est à Marseille

[W], défendeurs à la cassation ; II - Statuant sur le pourvoi n° C 13-28.091 formé par : 1°/ la société Groupe France terre, représentée par M.

le pourvoi formé par M.

X..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1379 F-D Pourvoi n° D 16-21.066 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ____

R... associés, société en nom collectif, dont le siège est [...] , 11°/ à la société De Persgroep, société anonyme, dont le siège est [...]

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

CIV. 2 FB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 octobre 2016 Rejet non spécialement motivé M.

CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 31 janvier 2018 Rejet non spécialement motivé Mme BATUT, président Décision n° 10053 F Pourvoi n° C 16-25.090

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par M.

VIGNEAU, président Arrêt n° 196 F-D Pourvoi n° X 22-21.268 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________________

MAIS CELUI D'UNE ASSOCIATION REGULIEREMENT DECLAREE ; "ALORS QUE, EN RAISON DU CARACTERE TRES GENERAL DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.20, LA REMISE D'UN DOSSARD PORTANT LE NOM D'UN APERITIF NE SAURAIT

Le mémoire de Mme [E], défenderesse au pourvoi, n'est pas signé par un avocat à la Cour de cassation. Il est, dès lors, irrecevable par application de l'article 585 du code de procédure pénale.

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1040 F-D Pourvoi n° P 19-25.204 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU

, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 8 mars 2017 Rejet non spécialement motivé Mme MOUILLARD, président Décision n° 10098 F Pourvoi n°

CIV. 2 SGP COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 8 avril 2021 Rejet non spécialement motivé M.