[Y] [J], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Mme [K] [H] épouse [J], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, M.

[R] [J], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Mme [H] [T] épouse [J], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle BOUTET

de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de Me FOUSSARD, de la société civile professionnelle BOUTET

guillotine en cause ne devait pas être utilisée pour découper du carton mais uniquement de la tôle ; que si la machine disposait d'une triple sécurité constituée d'une grille de protection, de deux boutons

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annabel Bouvot, demeurant Rochefort, Chaux-la-Lôtière (Haute-Saône), en cassation d'un jugement

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1996 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section C), au profit de la société Boutons Kocher et fils, société anonyme dont

, à charge notamment pour ce dernier, d'entretenir quatre déversoirs construits dans le bief du moulin, sur les rives de la BOUTONNE.

Par acte du 27 juillet 2023, la SCP Boutet-Hourdeaux a déclaré se constituer en défense.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: G 21-23.045 Demandeur: Mme [M] Défendeur: la société Boutet Nicolas Requête n°: 387/22 Ordonnance n° : 91061 du 20 octobre

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: E 21-23.042 Demandeur: Mme [C] Défendeur: la société Boutet Nicolas Requête n°: 384/22 Ordonnance n° : 91062 du 20 octobre

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: F 21-23.043 Demandeur: Mme [I] Défendeur: la société Boutet Nicolas Requête n°: 385/22 Ordonnance n° : 91060 du 20 octobre

[C] [I] 2- Mme [Y] [U] épouse [I] Représentée par : Scp Boutet-Hourdeaux Défendeurs : 1- Aide sociale à l'enfance (ASE), Bureau des droits de l'enfant et de l'adoption 2- M. le procureur général près

Par acte du 27 septembre 2023, la SCP Boutet et Hourdeaux a déclaré se constituer en demande en lieu et place de son confrère.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, Simone X... étant décédée le 21 octobre 2001, la SCP Delaume-Boutet (ci-après la société) a été chargée par le

importantes lui conférant une physionomie propre en sorte que l'impression d'ensemble qui s'en dégage exclut tout risque de confusion ; Qu'en statuant ainsi, alors, d'une part, que l'existence d'un bouton

[N] Défendeur: la société Boutet Nicolas Requête n°: 386/22 Ordonnance n° : 91059 du 20 octobre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Boutet Nicolas, ayant la SCP

URSSAF) Ile de France Défendeur : Mme [P] et autres Requête n° : 337/23 Ordonnance : 90992 du 28 septembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [J] [P], ayant la SCP Boutet

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 24-18.017 Demandeur(s) : Mme [D] Avocat(s) : Me Haas Défendeur(s) : la société [E]-Bouton et autres

première s'engageait à vérifier le matériel de la seconde, et qui stipulait que "l'examen porte-r(ait) notamment sur les points suivants : les charpentes, afin de déceler, en particulier, une absence de boulon