conjugal; qu'il résulte d'une carte adressée en novembre 1981 par Mme Y... à son époux qu'elle se trouvait bien à Paris pendant une période de plus de 2 mois, alors qu'à l'époque son mari se trouvait au Cros

X..., acquéreur de plusieurs lots au dernier étage d'un immeuble ancien en copropriété, se plaignant d'infiltrations affectant ses lots, a assigné le syndicat des copropriétaires du 19 rue Croix de Régnier

Mme Josiane X..., demeurant La Blaquière, bâtiment G ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1996 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section activités diverses), au profit de l'association Croix

Elle apercevait le véhicule en cause faire marche arrière dans une rue latérale et repartir en faisant demi-tour " ; que deux témoins identifiant le véhicule : Georges A... venait de croiser les deux véhicules

Luzac, dans les locaux d'habitation occupés par Joël X..., 3 et/ ou..., dans ceux occupés par Rolande X...,..., dans les locaux professionnels occupés par la société Mobil Atlantic Espanola SL, " La Croix

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de banqueroute par tenue de comptabilité fictive ou en passant des écritures comptables croisées

René Cros, juge d'instruction auprès de ce tribunal, assesseur ; " alors qu'il résulte des dispositions combinées des articles 250 et 251 du Code de procédure pénale que les assesseurs désignés par

Z..., qui plongeait en apnée et était contraint de remonter à la surface pour respirer au prétexte qu'il n'était pas tenu de se signaler par un flotteur portant une croix de Saint-André, la cour d'appel

données déterminantes et qu'elle a violé les articles 455 du nouveau Code de procédure civile et L. 321-1 du Code du travail ; 2 / que dès l'instant où la société IMR apportait des preuves de la crise

elle n'a aucune conscience nette de ce qui s'est passé ; qu'ainsi il se déduit de ces éléments rapprochés de sa déclaration faite sur commission rogatoire qu'elle a dû être maîtrisée à la suite d'une crise

et de tendance mythomaniaque ou fabulatrice ; ses propos peuvent être considérés comme crédibles et authentiques ; elles ont montré l'importance du traumatisme subi par la victime qui a traversé une crise

; alors, enfin, que les prétendues contradictions dans les déclarations des salariés A...et B... ne sont afférentes qu'à des circonstances extérieures aux faits dénoncés eux-mêmes, les vols de croissants

elle seule; qu'il s'en déduit que la lettre de réponse ne doit comporter aucune équivoque sur la qualité de son auteur; qu'en l'espèce la lettre d'information sur "l'affaire Khashoggi, boulevard Leader Croix

Y... et le confirmait le liquidateur lui-même, la baisse brutale du chiffre d'affaires en 1991, due à la crise de l'immobilier que personne ne pouvait alors prévoir, n'était pas en réalité à l'origine

violation de l'article 1382 du Code civil, la cour d'appel n'a pas tiré toutes les conséquences de ces constatations concernant l'octroi d'un crédit manifestement excessif, l'autorisation d'un découvert croissant

faute et que le défaut de maîtrise de Fabrice X..., qui seul avait violé les dispositions du Code de la route, le privait de tout droit à réparation ; que l'arrêt attaqué constate cependant, que le croisement

demande de mise en liberté du demandeur, la chambre de l'instruction a énoncé que la procédure n'a souffert d'aucun retard lié à un dysfonctionnement du service public de la justice, dès lors que la crise

un changement dans le comportement de la fillette, qui s'était peu à peu repliée sur elle-même ; qu'il n'est pas sans intérêt de noter le malaise ressenti par l'enfant en mars 1999 après qu'elle eût croisé