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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2019:CR01234
22 mai 2019
de Justice, à PARIS, le vingt-deux mai deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI ; Vu les appels
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00807
27 mars 2019
de Justice, à PARIS, le vingt-sept mars deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général BONNET ; Vu les appels interjeté
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05683
16 novembre 2016
de Justice à PARIS, le seize novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00740
1 mars 2017
de Justice à PARIS, le premier mars deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général MONDON ; Statuant
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06705
16 décembre 2015
de Justice, à PARIS, le seize décembre deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu les appels
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03209
25 mai 2016
de Justice, à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Vu l'appel interjeté
613726a0cd580146774272b2
26 octobre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur
énéral près la cour d'appel d'ANGERS, dans le procès instruitc/Stéphane X
6137258ccd5801467741eac1
2 septembre 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de
613725bdcd580146774202ca
9 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -
civ3
61372356cd58014677408756
15 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Louise A..., épouse Palisse, demeurant quartier les Petites Chirouzes
écerné mandat de dépôtc/Pierre Y
61372589cd5801467741e962
14 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant
é les termes de la prévention dirigéec/Stéphane A
613725d6cd58014677420e33
19 mai 1999
61372653cd58014677424ac4
19 août 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf août deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur
6137264ccd58014677424774
5 novembre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05547
3 novembre 2016
de Justice à PARIS, le trois novembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI ; Statuant
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04423
7 septembre 2016
de Justice, à PARIS, le sept septembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général GAUTHIER ; Non-lieu à désignation
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03816
22 juin 2016
de Justice, à PARIS, le vingt-deux juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général MONDON ; Vu l'appel interjeté
énéral près la cour d'appel de Douai dans la procédure suiviec/MM. X
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01806
21 août 2019
de Justice à PARIS, le vingt et un août deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de Mme l'avocat général LE DIMNA ; Vu la demande
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00942
5 juin 2019
de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - M.
ée par Mme Stéphanie A... dans le procès instruitc/Mme Sandrine Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02325
6 septembre 2017
U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais
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