et ayant nécessité des réparations en 2005, et pour 50 % au syndicat compte tenu de fuites de la descente d'eaux pluviales, partie commune, sur la hauteur du 4e étage avant remplacement des tuyauteries

X... n'était pas ouvrier calorifugeur mais opérateur, et il a travaillé sur le site de Lavera de 1965 à 1997 ; qu'il indique que, toute la tuyauterie devant résister à de très fortes chaleurs au moment

convention énumérait en outre six pièces contractuelles, dont le cahier des charges de l'entreprise titulaire précisant au titre du traitement des eaux la fourniture des filtres à sable, des vannes et des tuyauteries

la convention collective régionale du bâtiment de la région parisienne en date du 12 avril 1960 modifiée ; que cette société a, à la période considérée, recruté 68 ouvriers du bâtiment (soudeurs, tuyauteurs

APPLICABLE AU VICE D'UN SYSTEME DE CHAUFFAGE CENTRAL QUE SI CE VICE AFFECTE UN ELEMENT REPONDANT A LA DEFINITION DE L'ARTICLE 11 DU DECRET DU 22 DECEMBRE 1967, C'EST-A-DIRE LES PORTIONS DE CANALISATIONS, TUYAUTERIES

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris,25 octobre 2006), que la société Butachimie, qui a pour clients exclusifs la société Rhodia polyamide et la société Du Pont de Nemours, a commandé des travaux de tuyauterie

engagé verbalement le 8 mars 1982 par la société Bouygues Offshore a, par avenant du même jour, été mis à la disposition de la société Boscam pour exercer au Cameroun les fonctions de contre-maître tuyauterie

de joints défectueux fournis par la société Trouvay-Cauvin, retient que cette société n'était pas le fabricant des joints, qu'elle n'avait pas d'obligation en matière d'assistance au montage des tuyauteries

André Auguste Z..., avait raccordé son évier à la tuyauterie, qu'une partie de la canalisation subsistait encore sur le fonds des consorts A... et continuait à être utilisée pour l'évacuation des eaux

1732 et 1733 du Code civil" ; Mais attendu, d'une part, qu'ayant constaté que l'écrou desséré se situant à la base d'un embout, à l'extrémité d'une canalisation métallique, faisait partie de la tuyauterie

appartenant à la SOFREM, que le 24 octobre 1983, tandis que la grue s'apprêtait à soulever le dernier élément de la tour de levage posée sur le socle, la flèche de la grue s'est pliée et a déterioré une tuyauterie

de crédit consentis de 1988 à 1992 par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM - la Caisse) de la Manche, aux droits de laquelle vient la CRCAM Normand, à la Société de chaudronnerie, tuyauterie

travail, le 26 juin 1985, alors qu'à la demande de son employeur, il effectuait une réparation sur les installations de la société Blanchisserie nouvelle du Vallespir ; que l'huile contenue dans une tuyauterie

Sur le troisième moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, pour rejeter la demande de la société Senan en réparation des conséquences d'une inversion des tuyauteries

attaqué (Grenoble, 12 janvier 1994) qu'en exécution d'un marché de sous-traitance, la société Comatra Rhône-Alpes (la Comatra) a réalisé divers travaux pour le compte de la société Chaudronnerie Tuyauterie

des trous ; - que des plans de collecte des effluents récoltés par des regards n'étaient pas établis faisant apparaître les secteurs collectés et les moyens de traitement ; - que les caniveaux de tuyauterie

chaudronnerie est répertoriée dans la sous-classe 25. 11 Z « fabrications de structures métalliques et de parties de structures » ; que par ailleurs, le syndicat national de la chaudronnerie, tuyauterie

Z..., il a été envisagé de lui proposer un poste de tuyauteur ; que l'employeur a demandé l'avis du médecin du travail lequel, le 25 septembre 2009, a réclamé la fiche de poste et la liste des tâches prévues