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496 résultats pour « Bagarry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267fcd580146774260bc

Cassation

10 octobre 2007

10 octobre 2007

participation de ce dernier à cette bande ressortant tant de l'empreinte relevée sur la pile d'une des balances servant à préparer les choses retrouvées dans la cave que de l'odeur se dégageant du coffre à bagages

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CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Et il aimait faire peur à l'assistance avec des miracles pervers, du genre recoller une oreille tranchée d'un coup d'épée à un pauvre type qui s'était mêlé à une bagarre, soigner les lépreux ou marcher

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10930

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

qu'il avait répondu aux provocations de ce dernier sans l'insulter, tout en précisant « c'est vrai que je me suis énervé sur le coup, mais en aucun cas je n 'avais l'intention de frapper ou de me bagarrer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00566

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

litige ; il est reproché au salarié dans cette missive d'avoir, le 18 juin 2009, de nouveau provoqué une altercation avec son collègue de travail, le sieur [P] [D], en l'insultant, en l'incitant à une bagarre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202094

Cassation

5 décembre 2019

5 décembre 2019

C'est vainement à cet égard que la SAS Pagot-Optic tente de soutenir que seule la société Bavarys, exploitant un autre magasin à l'enseigne des Opticiens conseils à Franconville, aurait été recevable à

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cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR04185

Cassation

11 juillet 2007

11 juillet 2007

l'intention de s'en prendre à ce dernier, les témoignages contraires, le climat de tension régnant entre les deux familles, aggravé ce jour-là par les menaces proférées par Mhamoudou X... après la bagarre

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cr

61372678cd58014677425d49

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

livraison de drogue en provenance d'Espagne ; que le même jour, Frédéric X... était contacté sur le portable de sa concubine par un individu qui lui demandait " s'il est toujours en possession des bagages

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10095

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Celles-ci a rapidement dégénéré en une bagarre violente qui a duré plusieurs minutes.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01326

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

[DJ] [ZJ] a dit être resté avec l'un des agresseurs qui ne portait pas de cagoule ; que [NG] [ZJ] a vu le visage de deux agresseurs auxquels son fils a enlevé les cagoules dans la bagarre ; que M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00375

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

[I], entrait dans la bagarre ; que M.

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cr

61372675cd58014677425b6f

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

. ; " - que Roland E... dont l'activité de conseil n'est pas critiquable en soi, apparaît en réalité notamment dans la gestion des relations avec la banque Du Barry, comme l'interlocuteur privilégié

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10839

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

journée du 1er mai 2010 sur le terrain de camping, lieu d'exécution de sa prestation de travail, à insulter son épouse devant les clients, dans un état d'ébriété manifestement avancé, ayant abouti à une bagarre

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00457

Cassation

9 avril 2019

9 avril 2019

C... que jusqu'en 2012, les enfants vivaient avec Mme D... [...] mais « qu'une grosse bagarre a eu lieu dans l'appartement où habitait O......

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10131

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

- Le début de bagarre avec M. O.... - J'étais d'accord pour être destitué de mon titre de Leader d'équipe et donc retourner aux machines mais dans une autre équipe afin de ne plus être avec M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10683

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Silva continue de cette façon il pousse quelqu'un à bout et que ça finisse en bagarre sur le chantier. Il témoigne que le jeudi 18 mars 2010, lorsque M.

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cr

61372697cd58014677426d21

Cassation

6 juin 2007

6 juin 2007

: 1 ) achat par des particuliers, grâce aux factures saisies à Archamps, il a été établi que des particuliers acquéraient à Cuba des cigares en grande quantité et les rapportaient en Suisse soit en bagages

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100468

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

Z..., le papa de Laurie, et que pendant la bagarre elle entendu celui-ci dire à Mme Y...: « et toi, est ce qu'un jour tu diras la vérité à Mégane que René n'est pas ton père et que son vrai père travaille

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02643

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

Z... le matin du 17 septembre 2014 dans la résidence La Martelle a été vérifiée notamment par la géolocalisation de son portable, la défense invoque pour tenter de balayer les charges retenues dans l'ordonnance

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01176

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

avait répondu "oui" en montrant ses fesses, - "c'était long à le faire parler", L... ne "voulait pas trop en parler", Mme B... a précisé que son fils "gardait tout à l'intérieur et n'était pas très bavard

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00085

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

ces textes, que la visite des personnes à laquelle les agents des douanes peuvent procéder en application du premier, qui peut consister en la palpation ou la fouille de leurs vêtements et de leurs bagages

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