B... para el arte (FABA) PREMIER MOYEN DE CASSATION Ce moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir dit les licenciements de Madame H... de E...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la commune d'Excenevex, agissant par son maire, ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [E] [I], ayant la SCP Fabiani

ENTRE : la société BG & Associés, prise en la personne de Me [S] [E], ès-qualités d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société Golfe Bleuayant, ayant la la SCP Françoise Fabiani

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par acte déposé au greffe le 5 février 2004, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

Fabienne du chef de vol a constaté l'irrégularité de l'appréhension de la prévenue ainsi que la nullité de la procédure subséquente.

Fabien, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 4 avril 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec port d'arme, tentative de

[U] [Z], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [M] épouse [Z], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation,

[W] [R], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [P] épouse [V], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation

X... et la société civile professionnelle de notaires Chanson-Daviet-Fabien-Brianceau-Cadet (la société civile professionnelle de notaires) ; qu'un jugement d'un tribunal de grande instance, assorti de

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que par acte déposé au greffe le 13 février 2004, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

pommette gauche, d'un traumatisme du rachis cervical avec cervicalgies sans signe d'entorse, d'un traumatisme du genou gauche sans fracture décelable, puis le 25 juillet 1998, d'un traumatisme crâno-facial

personne de Jean-François A... est attestée par les deux certificats médicaux, qui font état, non seulement d'une fracture ouverte des os propres du nez, mais de nombreux hématomes, traumatisme cranio-facial

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 1er décembre 1997 par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, au nom de la société

Y... général des Impôts Chef du service des domaines de l'Oise, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des époux A..., les conclusions de M.

Fabien X..., demeurant tous deux : 88630 Frebecourt, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée

[D], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 24-50.019 contre l'avis rendue le 29 février 2024 par le conseil de l'ordre des avocats à la Cour de cassation, dans le litige l'opposant à SCP Fabiani

[C] [X], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [H] [G] épouse [U], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation

Fabien X...n'a ni réagi immédiatement, ni réalisé de compterendu de la réunion du conseil syndical.

[S] Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : la société [Adresse 4] Ordonnance : 60556 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère