Eric Y... a une nouvelle fois été la cible d'insultes visant expressément ses fonctions syndicales et de représentation ; - le 24 octobre 2012, lors d'une réunion préparatoire de comité d'entreprise il

[Z] et Mme [L] de leur demande d'injonction et de dommages et intérêts doit être confirmé ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE M. [Z] [A] et Mme [L] [U], qui allèguent que M.

Le 27 octobre 2006, elle lui a notifié une lettre d'observation lui demandant, à la suite de son altercation avec sa collègue [C] [M], de veiller à se maîtriser et à ne pas proférer d'insultes sur son

Président Y... et les membres du Conseil ont transmis à Monsieur X... leur soutien unanime et leur entière confiance dans le poste qu'il occupe tout en condamnant à l'unanimité le procédé utilisé, les insultes

A..., a atteint Mourad Y... à la fesse gauche alors qu'à quelques mètres "il se tenait en bas de la terrasse du bar, sur le trottoir au-dessus du niveau de la poste" d'où il venait d'échanger des insultes

procureur de la République de Montpellier ; il reprend sa carte et prononce les paroles suivantes : vous me faites chier maintenant" ; qu'à l'audience, le prévenu a indiqué qu'il n'avait aucunement insulté

X...le 24 février 2010 lors du mouvement de grève initial, ni son attitude lors de l'entretien préalable au licenciement, ni sa participation à l'action collective du 12 mars suivant ne révélant d'intention

climatique ayant engendré une coulée de boue, * la construction du bassin et du mur de soutènement en dépit des règles de l'art ; que sur ce dernier point l'expert précise : le bassin est fortement incliné

Y..., délégué syndical central CFDT Médias France Télévisions, les retards dans le paiement des heures supplémentaires, les durées de travail excessives, des insultes et menaces de la part du collègue

S... ; qu'en conclusions, les menaces et insultes dont se prévaut M. T...

prévoyant en son article 3.1 que : le décompte du temps de travail des personnels ambulanciers roulants à temps plein est établi dans les conditions ci-dessous : fin de tenir compte des périodes d'inaction

L'invention du film plastique et l'amélioration régulière de ses qualités ont permis son utilisation en matière agricole, posé à terre ou en tunnel, pour divers avantages tels qu'éviter le dessèchement

Par courrier reçu le 15 avril 2015, vous m'avez informé d'une agression et de graves menaces et insultes qui se seraient déroulées le 10 avril 2015.

Y..., son responsable hiérarchique, licencié, elle avait depuis, été harcelée, insultée, mise à l'écart, avec retrait de ses horaires de travail, non-paiement de ses salaires, non-affectation sur les chantiers

Celui-ci est en effet situé à l'opposé de l'entrée du sous-sol et, la partie basse du plan incliné étant en direction de l'immeuble et non du mur, la base de celui-ci se trouve nécessairement à un niveau

laissant la possibilité de s'organiser comme ils le souhaitaient ; que Jean X... et à René X... reconnaissent explicitement dans leurs conclusions soutenues oralement à l'audience avoir manifesté leur intention

légiste, dans son certificat daté du 7 janvier 2014, considérait l'ITT supérieure à huit jours constatant des soins encore en cours, que l'intéressé ne pouvait sortir de chez lui du fait du risque d'infection

judiciaire et lui interdire toute activité dans l'intervalle ; Attendu que, pour rejeter partiellement cette demande, l'arrêt retient que l'article 88 de l'arrêté du 31 janvier 1986 n'impose aucune insertion

°/ en outre que Mme X... avait fait valoir que son employeur avait décidé de se séparer d'elle depuis longtemps et que les sanctions à répétition, la privation de congés payés, les brimades et les insultes

imputables au mari, sont constitutifs d'une violation grave et renouvelée des devoirs et obligations du mariage qui rendent intolérable le maintien de la vie commune ; que Karl X... ne justifie pas des insultes