B..., les déclarations de M.

A... ; s'agissant du Christiana IV, une déclaration de sinistre a été adressée le 11 août à l'assureur sur l'endommagement d'un des moteurs à l'occasion d'un convoyage, dont le témoignage de Michel Z..

précises détaillées et circonstanciées, tant devant les services de police, que devant le juge d'instruction et devant l'expert psychologique missionné pour l'examiner ; que, lors des deux confrontations

, d'environ 30 000 francs sur lequel Albert C... prétendait ne pas avoir de souvenir et affirmé par lui-même lors de sa première déclaration de 15 000 francs puis dans ses déclarations ultérieures de 50

violation des articles 313-1 et 313-3 nouveaux du Code pénal et 405 ancien du même Code, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

déclarent expressément renoncer à exercer tout recours contre un acte passé au nom de la société par l'un deux, dépourvu du pouvoir de représenter cette société, emporte tout à la fois la volonté expresse

Y... à l'instigation de l'abbé A... et devant celui-ci, ce dernier lui aurait déclaré que Silviano X...

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

J... et M... ès qualités font grief à l'arrêt de déclarer irrecevables leurs demandes d'indemnisation alors, selon le moyen : 1°/ que la renonciation au bénéfice de la prescription de l'article L. 426

en automobile, étayée par la prétention qu'il avait même travaillé comme expert international auprès de l'OIT, ce qui s'est révélé inexact ; que M.

outre, effectué une fausse déclaration constitutive de dol. 12.

cassation pris de la violation des articles 309 et R. 40.4° du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

[F] a été victime sur des parcelles de vigne qu'il exploite de dégâts de sangliers, déclarés pour indemnisation à la Fédération départementale des chasseurs de la Charente (la Fédération). 2.

Par arrêt du 9 septembre 2016, la cour d'appel de Limoges a confirmé le jugement seulement en ce qu'il avait déclaré la prévenue coupable de trois des faits reprochés. 6.

que l'arrêt attaqué a renvoyé X... devant la cour d'assises sous l'accusation de viols sur mineure de 15 ans ; "aux motifs que la jeune victime, si elle est décrite comme faible et naïve par les experts

Au cours de l'année 2012, l'entreprise principale a mis en garde ses clients contre le danger que pouvait présenter l'utilisation des installations réalisées par son sous-traitant et a déclaré plusieurs

B..., en conséquence, l'a condamné à une amende de 20 000 francs et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que si les experts désignés par le tribunal donnent des indications divergentes sur

violation des articles 320-1 du Code pénal, L. 322-5 du Code forestier, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré

l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, des articles 505, 515, 550, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré

; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 163-2, L. 163-6 du code des marchés financiers, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué à déclaré