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764 résultats pour « Faujeras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110274

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

époux, - leur qualification et leur situation professionnelle, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100226

Cassation

4 mars 2015

4 mars 2015

qualification et de la situation professionnelles des époux, des conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100432

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

- leur qualification et leur situation professionnelle ; / - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101339

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

considération, l'âge et l'état de santé des époux, la durée du mariage, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et le temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100870

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

qu'il convient de diviser par moitié pour chacun des indivisaires soit 115780, 38 euros chacun ; Madame Y...se verra en plus créditée du solde positif de son compte de gestion soit 1841, 72 euros qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100519

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

des époux, leur qualification et situation professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101024

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

époux,- leur qualification et leur situation professionnelle,- les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100115

Cassation

28 janvier 2010

28 janvier 2010

été isolé un peu tardivement par mutation et que malgré la négativité des cultures de redons il persiste une grosse cuisse non douloureuse pouvant traduire un épanchement d'origine lymphatique qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100221

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

prévisible ; que dans la détermination des besoins et des ressources, le juge prend en considération, notamment, l'âge et l'état de santé des époux, la durée du mariage, le temps déjà consacré ou qu'il leur faudra

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301283

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

acceptable, c'est sous la condition d'une couture périmétrique des panneaux sur l'ossature, ce qui n'est pas le cas ; que les coutures de ces panneaux sur les ossatures sont donc à reprendre ; qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110624

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

semaine sur deux, ses charges sont celles usuelles ; que, sur les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00896

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

2011 avant son expatriation au Canada et avait notamment produit pour en attester un courriel du 13 avril 2011 de Mme U..., responsable des ressources humaines, lui indiquant « pour la démission, il faudra

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10433

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

exploiter un service de Ssr, qui ruinait tout espoir de redressement solliciter une liquidation judiciaire de la clinique, alors qu'ils se sont abstenus de toute démarche en ce sens, et qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110321

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110180

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

des époux, leur qualification et situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110069

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

qualification et leurs situations professionnelles, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10001

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

mise à jour des données commerciales, définition des axes prioritaires à gérer dans le cadre de sa mission et ses sphères de compétence, mise en oeuvre de la stratégie et des outils qu'il lui faudra

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210688

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

[O] du 29 novembre 2011 (inondations, éboulements de terrain, dallages et murs cassés et « autres désordres qu'il faudra expertiser »), la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110383

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

- leur qualification et leur situation professionnelles ; - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10505

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Il faudra protéger D... car elle peut lui faire payer très cher aujourd'hui c'est D... qui est concernée mais ça peut être n'importe qui dès que Gisèle ct du pouvoir elle se déchaîne..., .

Source officielle