[I] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : Mme [I] et autres Ordonnance : 60286 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : Mme [K] Ordonnance : 60284 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 25-22.360 Demandeur(s) : la société Bronzavia industrie Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur

Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° C 05-17.203 et U 05-18.920 qui sont connexes ; Attendu que lors d'une

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Tamalet RCS Paris B 321863037, dont le siège social est

Par mémoires des 11 et 12 mai 2022, la SARL Le Prado - Gilbert, agissant pour Mme [O] [T], veuve [C], M.

I...en qualité de témoin puis à une nouvelle audition de Gilbert Y... ; " que, le 14 janvier, Gilbert Y... adressait au magistrat instructeur de nombreux documents concernant le contrat de Pyong Yang

___________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Gilbert et Alain X... (les consorts X...), se sont partagé le prix ; que M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilbert X..., demeurant à Brassac (Tarn), 6, place de Castelnau, en cassation d'un arrêt rendu le

DE CASSATION Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : G 21-22.769 Demandeur(s) : la société Mutuelle assurance instituteur France (MAIF) Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 21-25.213 Demandeur(s) : Mme [I] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 21-24.243 Demandeur(s) : la société SMAC Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : l'union