Roger conseiller rapporteur, MM. Schumacher, Martin, Pibouleau, Challe conseillers de la chambre, Mme de la Lance, MM.

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 1989, qui, pour le délit de blessures involontaires et infractions au Code du travail et au décret du 8

les souches des chèques de 40 000 francs et de 30 000 francs portaient la mention "placement CA" et "placement bons" de la main de Jean-Claude X... ; que, par ailleurs, Jean-Claude X..., très impliqué

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

à Jean-Claude X...- datées des 10 et 22 novembre 1989- qu'en 1995 ou 1996, il résulte des pièces de la procédure que celle-ci, qui a vécu avec Jean-Claude X...neuf ans jusqu'en septembre 1994 et qui était

Raphaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre Roger X... pour violences volontaires,

A Z..., on ne s'attaque pas au "Roi Soleil", le directeur de l'E..., M. B..., premier employeur de la Ville, ayant à sa botte une dizaine d'institutions médico-sociales.

Compagnie d'assurances LE CONTINENT, dont le siège est à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1987 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), au profit de : 1°) Monsieur Roger

Le Roux-Cocheril, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mme Barberot, conseiller référendaire, M.

Le Roux-Cocheril, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mme Barberot, conseiller référendaire, M.

Roger A... ; que les héritiers de celle-ci, M. Jean-Claude A... et Mme Danielle A..., épouse X..., ont assigné M.

Jean XA..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 32°) M. Georges XF..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 33°) M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Roger et Y...

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée LAITERIES INDUSTRIELLES LELOUP, dont le siège est à Condes (Haute-Marne) Chaumont, 2°/ Monsieur Roger

Sur le pourvoi n° N 96-11.849 formé par Mme Simone A..., née X..., venant aux droits de son époux décédé, Roger A..., en cassation d'un même arrêt rendu au profit de M.

, Lucien Y..., demeurant à Meyzieu (Rhône), ..., 4°/ Monsieur Roger Y..., demeurant à Lyon (7e) (Rhône), ..., 5°/ Madame Annie, Paule C..., demeurant chez Monsieur Y... à Meyzieu (Rhône), ...,

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER