Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie du Loiret

Villien, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la compagnie Lloyd Continental, de Me Le Prado, avocat des époux X..., les conclusions de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la CPAM du Loir et Cher, de la SCP Vier et Barthélemy

Ordonnance: 90633 du 16 juin 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Etude Balincourt, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société La Palmeraie, ayant la SCP Boutet

[I] [P], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, la société Virtual Network Télécom, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Lionel

Défendeur : la société Lattes discount Requête n° : 1235/22 Ordonnance n° : 90398 du 23 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Le Soriech, ayant la SCP Boutet

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-24.481 Demandeur(s) : Mme [S] Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : M.

Exploitation Agricole Chatin Bertrand et autre Requête n° : 352/23 Ordonnance : 91029 du 5 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : l'EARL Chatin Bertrand, ayant la SCP Boutet

, QUI AVAIT SOUSCRIT UN CONTRAT D'ASSURANCE POUR L'USAGE DE CETTE VOITURE AUPRES DE LA COMPAGNIE RHIN ET MOSELLE, EST ENTRE EN COLLISION AVEC UN VEHICULE CONDUIT PAR JEAN-CLAUDE X..., APPARTENANT A BORTOT

La SCP Alain Bénabent, la SCP Boutet et Hourdeaux, la SAS Hannotin Avocats et la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix ont été appelées.

Nivôse, conseiller, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat du syndicat des copropriétaires Villa Phocée - Villa Boutet et Finsterlin, de Me Le Prado, avocat de la société Pescarzoli

conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société AG Insurance, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société SCRL Gresas, de la SCP Boutet

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPAM des BouchesduRhône et de la CPAM du Vaucluse, de

Becuwe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme P..., l'avis de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barrairon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre, Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes

Savatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Axa assurances, de Me Guinard, avocat de la société Sapra, les conclusions de M.

Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lardet, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie du Loiret

Lupi, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Llyod Continental

Roehrich, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boscheron, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat des consorts Z..., de la SCP Peignot