Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AIN, en date du 8 juin 2006, qui, pour viols et délits connexes, l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle en fixant aux deux tiers de la peine

privatisation, à Paris (1er), Palais du Louvre, ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1988, par le tribunal de grande instance de Mulhouse (1re chambre civile), au profit de Monsieur Frédéric

Frédéric XH..., demeurant ..., résidence les Cerisioz, bât 7A à Saint-Priest (Rhône), ci-devant et actuellement "les Mimosas", Moulin Villette à Chavanoz (Isère), 27°) M.

demande de supplément d'information régulièrement déposée dans son mémoire par Xavier X... et tendant à voir procéder, d'une part, à une confrontation entre lui-même et Bertrand Y..., Cyril Z... et Frédéric

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société 3 H expansion, société anonyme dont le siège social est sis à Marseille (8e), 13, avenue Frédéric

Frédéric XW..., demeurant ..., 78/ M. Dominique YY..., demeurant ..., 88/ M. Gérard S..., demeurant ..., Pouilly-Sous-Charlieu (Loire), 98/ M.

d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société Neptune shipping, société de droit panaméen, dont le siège social est à Panama City (République de Panama), Calle 51, avenida Frédérico

Frédéric, - B... Alain, - C... Alain, - D... Gérard, - D... Pascal, - E... Maurice, - de F... Louis, - AA... Dorian, - G... Daniel, - H... Michel, - I... Gilbert, - J... Jean, - K... Jocelyne, - L...

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la Société RAMBAUD CARRIÈRES, Maître Frédéric Z..., ès qualités de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de

dit qu'elle était propriétaire de l'assiette du terrain dénommé sentier des Dunes située au droit de la parcelle cadastrée AM 205 sur la commune de Larmor Plage, sur la largeur de 1, 50 m, d'avoir ordonné

Frédéric A..., demeurant ..., 2°/ de M. Jean-Paul J..., 3°/ de Mme Béatrice G... épouse J..., demeurant ensemble ..., 4°/ de Mme Jeanine Z... épouse D..., demeurant ..., 5°/ de M.

Frédéric X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAYENNE, en date du 22 novembre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infraction à la législation

Frédéric X..., liquidateur, domiciliée [...]                                             , 6°/ à la société L'Auxilliaire, dont le siège est [...]                                          , 7°/ à la

Frédéric Y... a été déposé et retenu par la commission des loisirs ; que dans une réunion du 8 février 2012, dans laquelle le maire n'a ni voté, ni, semble-t-il, participé aux discussions, le conseil municipal

exécution de la précédente décision entre les sociétés TB Pharma et Interlab ; or, quand bien même est admise l existence du conseil d administration contestée par un des administrateurs de lB Pharma, Frédéric

Frédéric C..., domicilié [...] , 10°/ à M. Ludovic D..., domicilié [...] , 11°/ à M. Willy J..., domicilié [...] , 12°/ à M. Serge E..., domicilié [...] , 13°/ à M.

de la cour d'appel de METZ , chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2011, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants en récidive, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement et a ordonné

Frédéric Z..., domicilié [...]                                          , 4°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] , dont le siège est [...]                            , 5°/ au syndicat

Frédéric X..., domicilié [...], agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société Infrarouge sécurité, 3°/ M.

épouse Y..., demeurant au Blanc Mesnil (Seine-Saint-Denis), ..., 5°/ Monsieur Joël G..., demeurant ..., 6°/ Madame Béatrice G..., épouse D..., demeurant à Murat (Cantal), CET, 7°/ Monsieur Frédéric