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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02341
26 novembre 2019
D..., présentant un gonflement important du genou et au tibia, et une suspicion de fracture au poignet, a alors été pris en charge par les pompiers et conduit à l'hôpital, où, sur réquisitions des enquêteurs
édure suiviec/Mme Marie-Louise Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01420
21 juin 2017
préjudices corporel et matériel de la partie civile, en écartant certaines de ses demandes, l'arrêt retient que d'une part, les divergences sur l'importance des lésions et notamment de l'hématome au genou
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02381
2 décembre 2009
... ne permettent pas en l'état de déterminer si les lésions décrites par son médecin dans le certificat de l'arrêt de travail daté du 19 novembre 2003 à savoir des traumatismes des poignets et des genoux
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210540
21 octobre 2021
accidentel résultant des déclarations du témoin, sur la circonstance que Monsieur [W] a déclaré au témoin ressentir une douleur au « postérieur » et a fait par la suite état de lésions à la hanche et au genou
613723fecd58014677410dd7
31 mars 2003
tenir compte pour l'évaluation de l'indemnité de droit commun, du montant des frais futurs à prévoir au titre des frais médicaux et pharmaceutiques, et des frais d'hospitalisation liés à la prothèse du genou
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01162
4 septembre 2019
écritures reprises à l'audience, " que s'il avait bénéficié d'une visite médicale d'embauche, il est parfaitement possible (compte tenu de ses antécédents et de sa particulière fragilité au niveau du genou
ECLI:FR:CCASS:2017:C200447
30 mars 2017
[E] s'est tordu le genou gauche et deux heures après, la douleur était toujours présente ; le siège et la nature des lésions sont également indiqués dans la déclaration d'accident du travail,
ECLI:FR:CCASS:2021:C210426
8 juillet 2021
apos;il apparaît qu'aux termes du certificat médical initial, une IRM avait été prescrite ; que le second certificat médical transmis à la caisse correspond au diagnostic complet de la lésion du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:C201147
30 juin 2016
" un remodelage osseux à caractère ancien distal des deux os de l'avant-bras gauche ainsi que du carpe " – que le certificat initial du docteur C... mentionne " syndrôme scaphoïden gauche, contusion genou
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110686
8 novembre 2017
X..., et qui déclare qu'il se baignait à 5 à 10 mètres de l'extrémité du solarium au moment de l'accident, qu'il "avait de l'eau au niveau des genoux", que "l'eau était très claire, on voyait le fond"
ECLI:FR:CCASS:2012:CR07704
18 décembre 2012
réentendu, il indiquait qu'il entendait solliciter une contre expertise, contestant le résultat positif du contrôle antidopage réalisé sur sa personne le 8 juillet 2008 ; que souffrant de douleurs au genou
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05861
6 décembre 2016
[V] [G] d'avoir à [Localité 1] volontairement donné la mort à [D] [K] en le défenestrant du 4e étage d'un immeuble, genoux, poignets et chevilles liés ; que, par arrêt en date du 6 décembre 2013
ECLI:FR:CCASS:2017:C200433
d'un convoyeur constitué avec une grosse meuleuse d'angle lorsqu'une partie du convoyeur s'est vrillée, entraînée par son poids, avant la fin de la découpe et est tombée sur son genou
ECLI:FR:CCASS:2017:C210436
8 juin 2017
Z... depuis l'accident, il résulte qu'il a été victime d'un traumatisme crânien avec peut-être une perte de connaissance, d'un traumatisme du rachis cervical, et une confusion des deux genoux, ces derniers
ECLI:FR:CCASS:2014:C201701
13 novembre 2014
contre deux jugements distincts du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Savoie relève d'une bonne administration de la justice, dans la mesure où les deux affections, intéressant le même genou
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02302
10 décembre 2014
II du présent chapitre en cas de résiliation du contrat de travail à l'initiative de l'employeur ; que l'appelant a été victime d'un accident du travail, le 10 février 2004, ayant subi un choc au genou
6079a8989ba5988459c4e25c
13 novembre 1969
.; "ALORS QU'IL RESULTAIT DU RAPPORT DE L'EXPERT HOMOLOGUE PAR L'ARRET QUE LE NOUVEL ARRET DE TRAVAIL AVAIT POUR CAUSE UNIQUE L'ANKYLOSE, LA DEFORMATION DU GENOU ET L'ATROPHIE MUSCULAIRE DUES A L'ACCIDENT
6079a8b09ba5988459c4e8ba
29 juin 1966
SOMME DE 40000 FRANCS A ETE FIXEE POUR LA REPARATION DU PREJUDICE SUBI PAR LA DAME Y..., DE SES BLESSURES, PREJUDICE RESULTANT DE L'ACCIDENT ET DECOULANT DU TASSEMENT VERTEBRAL, DU TRAUMATISME D'UN GENOU
ECLI:FR:CCASS:2016:C210384
16 juin 2016
Les genoux étaient secs stables de mobilité normale. L'épaule droite était douloureuse mais ses amplitudes n'étaient pas limitées.
ECLI:FR:CCASS:2014:C200097
23 janvier 2014
X... présentait un syndrome subjectif des traumatisés crâniens, des gonalgies et une hydarthrose du genou droit, ainsi qu'une impotence modérée de l'épaule droite ; qu'ainsi, au vu des éléments soumis
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