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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02341

Cassation

26 novembre 2019

26 novembre 2019

D..., présentant un gonflement important du genou et au tibia, et une suspicion de fracture au poignet, a alors été pris en charge par les pompiers et conduit à l'hôpital, où, sur réquisitions des enquêteurs

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mme Marie-Louise Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01420

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

préjudices corporel et matériel de la partie civile, en écartant certaines de ses demandes, l'arrêt retient que d'une part, les divergences sur l'importance des lésions et notamment de l'hématome au genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02381

Cassation

2 décembre 2009

2 décembre 2009

... ne permettent pas en l'état de déterminer si les lésions décrites par son médecin dans le certificat de l'arrêt de travail daté du 19 novembre 2003 à savoir des traumatismes des poignets et des genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210540

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

accidentel résultant des déclarations du témoin, sur la circonstance que Monsieur [W] a déclaré au témoin ressentir une douleur au « postérieur » et a fait par la suite état de lésions à la hanche et au genou

Source officielle
CC

soc

613723fecd58014677410dd7

Cassation

31 mars 2003

31 mars 2003

tenir compte pour l'évaluation de l'indemnité de droit commun, du montant des frais futurs à prévoir au titre des frais médicaux et pharmaceutiques, et des frais d'hospitalisation liés à la prothèse du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01162

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

écritures reprises à l'audience, " que s'il avait bénéficié d'une visite médicale d'embauche, il est parfaitement possible (compte tenu de ses antécédents et de sa particulière fragilité au niveau du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200447

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

[E] s'est tordu le genou gauche et deux heures après, la douleur était toujours présente ; le siège et la nature des lésions sont également indiqués dans la déclaration d'accident du travail,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210426

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

apos;il apparaît qu'aux termes du certificat médical initial, une IRM avait été prescrite ; que le second certificat médical transmis à la caisse correspond au diagnostic complet de la lésion du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201147

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

" un remodelage osseux à caractère ancien distal des deux os de l'avant-bras gauche ainsi que du carpe…" – que le certificat initial du docteur C... mentionne " syndrôme scaphoïden gauche, contusion genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110686

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

X..., et qui déclare qu'il se baignait à 5 à 10 mètres de l'extrémité du solarium au moment de l'accident, qu'il "avait de l'eau au niveau des genoux", que "l'eau était très claire, on voyait le fond"

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR07704

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

réentendu, il indiquait qu'il entendait solliciter une contre expertise, contestant le résultat positif du contrôle antidopage réalisé sur sa personne le 8 juillet 2008 ; que souffrant de douleurs au genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05861

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

[V] [G] d'avoir à [Localité 1] volontairement donné la mort à [D] [K] en le défenestrant du 4e étage d'un immeuble, genoux, poignets et chevilles liés ; que, par arrêt en date du 6 décembre 2013

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200433

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

d'un convoyeur constitué avec une grosse meuleuse d'angle lorsqu'une partie du convoyeur s'est vrillée, entraînée par son poids, avant la fin de la découpe et est tombée sur son genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210436

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Z... depuis l'accident, il résulte qu'il a été victime d'un traumatisme crânien avec peut-être une perte de connaissance, d'un traumatisme du rachis cervical, et une confusion des deux genoux, ces derniers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201701

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

contre deux jugements distincts du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Savoie relève d'une bonne administration de la justice, dans la mesure où les deux affections, intéressant le même genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02302

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

II du présent chapitre en cas de résiliation du contrat de travail à l'initiative de l'employeur ; que l'appelant a été victime d'un accident du travail, le 10 février 2004, ayant subi un choc au genou

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e25c

Cassation

13 novembre 1969

13 novembre 1969

.; "ALORS QU'IL RESULTAIT DU RAPPORT DE L'EXPERT HOMOLOGUE PAR L'ARRET QUE LE NOUVEL ARRET DE TRAVAIL AVAIT POUR CAUSE UNIQUE L'ANKYLOSE, LA DEFORMATION DU GENOU ET L'ATROPHIE MUSCULAIRE DUES A L'ACCIDENT

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e8ba

Cassation

29 juin 1966

29 juin 1966

SOMME DE 40000 FRANCS A ETE FIXEE POUR LA REPARATION DU PREJUDICE SUBI PAR LA DAME Y..., DE SES BLESSURES, PREJUDICE RESULTANT DE L'ACCIDENT ET DECOULANT DU TASSEMENT VERTEBRAL, DU TRAUMATISME D'UN GENOU

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210384

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Les genoux étaient secs stables de mobilité normale. L'épaule droite était douloureuse mais ses amplitudes n'étaient pas limitées.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200097

Cassation

23 janvier 2014

23 janvier 2014

X... présentait un syndrome subjectif des traumatisés crâniens, des gonalgies et une hydarthrose du genou droit, ainsi qu'une impotence modérée de l'épaule droite ; qu'ainsi, au vu des éléments soumis

Source officielle

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