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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137252ccd5801467741b944

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

certificat médical dans lequel il avait noté " mobilité anormale de la tête par lésions discoligamentaires de la colonne cervicale ; petite plaie superficielle trochenterrienne droite ; fracture du genou

Source officielle
CC

soc

61372660cd580146774251aa

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

, a été victime d'un accident du travail le 31 mars 1987; que le 28 mai 1990, le médecin du travail l'a déclaré inapte à reprendre son poste, (seul un poste de travail ne demandant pas de flexion du genou

Source officielle
CC

civ1

6137266acd58014677425630

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

X... a subi, à la Clinique du parc, une arthroscopie du genou; que postérieurement, il a développé un germe infectieux; qu'il a recherché la responsabilité de la clinique en prétendant que quelle

Source officielle
CC

civ2

61372238cd580146773fb2e8

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

ce moyen la rend sans fondement ; Et attendu que le moyen est nouveau, et, mélangé de fait et de droit, irrecevable, en ce qu'il soutient que la cour d'appel aurait dû tenir compte des lésions du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200372

Cassation

6 avril 2023

6 avril 2023

novembre 2013, l'arrêt retient essentiellement, par motifs adoptés, que les avis médicaux établis par des médecins spécialisés en orthopédie conduisent à considérer que la pathologie arthrosique du genou

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01169

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

A... la prenant sur ses genoux et glissant sa main dans son pantalon pour lui caresser le sexe ; qu'il l'emmenait ensuite dans sa chambre, sur son lit, lui baissait le pantalon et lui léchait le sexe,

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Albert Z

61372601cd58014677422388

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

plaie occipitale sans lésion fracturaire radiovisible ; "- une fracture légèrement déplacée des troisième et quatrième côtes droites ; "- une luxation sévère antéro-postérieure et latérale du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01766

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

17 janvier 2005 qui préconisait les restrictions suivantes : pas de port de charges lourdes supérieures à 10 kg, pas de travail en hauteur ni de montées d'escaliers répétitives, pas de flexion des genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210271

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

qu'il souligne qu'elle présente actuellement des séquelles orthopédiques importantes au niveau de sa cheville et au niveau des différentes localisations post-traumatiques avec au niveau du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00452

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

de l'absence de respect par l'employeur des règles de sécurité pour les cascadeurs au point de subir une perte de capacité auditive, ainsi que des brûlures aux yeux et des blessures irréversibles au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200293

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

] au titre de l'incidence professionnelle, l'arrêt retient qu'il présente des séquelles permanentes liées à la diminution de la force de sa main droite et une diminution de flexion du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10888

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

X... a été placé en arrêt de travail pour s'être blessé au genou gauche après avoir marché sur un carton vide ; que cet arrêt de travail a été prolongé à plusieurs reprises jusqu'au 31 août 2012 ; qu'à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202328

Cassation

16 décembre 2010

16 décembre 2010

X..., lequel avait déclaré avoir été victime, le matin même, d'une chute ayant entraîné une entorse du genou ; que la société a émis, dans une lettre du 30 mars 2004, des réserves sur l'origine de la lésion

Source officielle
CC

soc

61372194cd580146773f4f5a

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Henri XK..., demeurant Confrançon-Cortevaix, Saint-Gengoux-Le-National (Saône-et-Loire), 44°/ de M. XI..., demeurant HLM du Fouettin à Cluny (Saône-et-Loire), bâtiment I, n° 13, 45°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137220acd580146773f9bea

Cassation

20 janvier 1994

20 janvier 1994

Yves N..., demeurant à Joncy, Saint-Gengoux Le National (Saône-et-Loire), 17 ) de Mme Jacqueline O..., demeurant ..., à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 18 ) de M.

Source officielle
CC

soc

613723b9cd5801467740d5a9

Cassation

1 février 2001

1 février 2001

de 91 ans, est décédé le 28 janvier 1988, après avoir subi le 22 décembre 1987, à la Clinique Saint-Michel, une intervention chirurgicale au cours de laquelle lui ont été implantées deux prothèses du genou

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ceec

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

l'ouvrier était soumis à un travail dangereux et ne portait pas l'une des combinaisons acquises par la société ; qu'il était vêtu, lors du constat, d'un bleu de travail non hermétique, déchiré au niveau du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110013

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

[X] impute aux interventions du Dr [C] ne sont pas la conséquence de l'intervention du Dr [C] mais l'évolution naturelle de son genou droit" ; qu'en l'absence de tout lien de causalité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210683

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

l'inopposabilité de la décision attributive de rente invoquée par la société ADECCO ne peut être retenue ; AUX MOTIFS ADOPTES QU'alors qu'il déchargeait un camion, l'assuré a été gravement blessé à la tête et au genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06605

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

[M] présentait une entorse du genou gauche ; que les fonctionnaires municipaux MM. [L] et [E] ne se présentaient pas à l'UMJ pour examen médical ; que, toutefois, M.

Source officielle

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