CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137252ccd5801467741b944
28 novembre 1989
certificat médical dans lequel il avait noté " mobilité anormale de la tête par lésions discoligamentaires de la colonne cervicale ; petite plaie superficielle trochenterrienne droite ; fracture du genou
soc
61372660cd580146774251aa
16 juillet 1996
, a été victime d'un accident du travail le 31 mars 1987; que le 28 mai 1990, le médecin du travail l'a déclaré inapte à reprendre son poste, (seul un poste de travail ne demandant pas de flexion du genou
civ1
6137266acd58014677425630
7 juillet 1998
X... a subi, à la Clinique du parc, une arthroscopie du genou; que postérieurement, il a développé un germe infectieux; qu'il a recherché la responsabilité de la clinique en prétendant que quelle
civ2
61372238cd580146773fb2e8
12 octobre 1994
ce moyen la rend sans fondement ; Et attendu que le moyen est nouveau, et, mélangé de fait et de droit, irrecevable, en ce qu'il soutient que la cour d'appel aurait dû tenir compte des lésions du genou
ECLI:FR:CCASS:2023:C200372
6 avril 2023
novembre 2013, l'arrêt retient essentiellement, par motifs adoptés, que les avis médicaux établis par des médecins spécialisés en orthopédie conduisent à considérer que la pathologie arthrosique du genou
édure suiviec/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01169
24 mai 2018
A... la prenant sur ses genoux et glissant sa main dans son pantalon pour lui caresser le sexe ; qu'il l'emmenait ensuite dans sa chambre, sur son lit, lui baissait le pantalon et lui léchait le sexe,
édure suiviec/Albert Z
61372601cd58014677422388
28 mars 2000
plaie occipitale sans lésion fracturaire radiovisible ; "- une fracture légèrement déplacée des troisième et quatrième côtes droites ; "- une luxation sévère antéro-postérieure et latérale du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01766
5 octobre 2016
17 janvier 2005 qui préconisait les restrictions suivantes : pas de port de charges lourdes supérieures à 10 kg, pas de travail en hauteur ni de montées d'escaliers répétitives, pas de flexion des genoux
ECLI:FR:CCASS:2017:C210271
27 avril 2017
qu'il souligne qu'elle présente actuellement des séquelles orthopédiques importantes au niveau de sa cheville et au niveau des différentes localisations post-traumatiques avec au niveau du genou
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00452
15 février 2012
de l'absence de respect par l'employeur des règles de sécurité pour les cascadeurs au point de subir une perte de capacité auditive, ainsi que des brûlures aux yeux et des blessures irréversibles au genou
ECLI:FR:CCASS:2017:C200293
2 mars 2017
] au titre de l'incidence professionnelle, l'arrêt retient qu'il présente des séquelles permanentes liées à la diminution de la force de sa main droite et une diminution de flexion du genou
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10888
28 juin 2018
X... a été placé en arrêt de travail pour s'être blessé au genou gauche après avoir marché sur un carton vide ; que cet arrêt de travail a été prolongé à plusieurs reprises jusqu'au 31 août 2012 ; qu'à
ECLI:FR:CCASS:2010:C202328
16 décembre 2010
X..., lequel avait déclaré avoir été victime, le matin même, d'une chute ayant entraîné une entorse du genou ; que la société a émis, dans une lettre du 30 mars 2004, des réserves sur l'origine de la lésion
61372194cd580146773f4f5a
3 juillet 1991
Henri XK..., demeurant Confrançon-Cortevaix, Saint-Gengoux-Le-National (Saône-et-Loire), 44°/ de M. XI..., demeurant HLM du Fouettin à Cluny (Saône-et-Loire), bâtiment I, n° 13, 45°/ de M.
6137220acd580146773f9bea
20 janvier 1994
Yves N..., demeurant à Joncy, Saint-Gengoux Le National (Saône-et-Loire), 17 ) de Mme Jacqueline O..., demeurant ..., à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 18 ) de M.
613723b9cd5801467740d5a9
1 février 2001
de 91 ans, est décédé le 28 janvier 1988, après avoir subi le 22 décembre 1987, à la Clinique Saint-Michel, une intervention chirurgicale au cours de laquelle lui ont été implantées deux prothèses du genou
6079a85c9ba5988459c4ceec
5 janvier 1993
l'ouvrier était soumis à un travail dangereux et ne portait pas l'une des combinaisons acquises par la société ; qu'il était vêtu, lors du constat, d'un bleu de travail non hermétique, déchiré au niveau du genou
ECLI:FR:CCASS:2017:C110013
11 janvier 2017
[X] impute aux interventions du Dr [C] ne sont pas la conséquence de l'intervention du Dr [C] mais l'évolution naturelle de son genou droit" ; qu'en l'absence de tout lien de causalité
ECLI:FR:CCASS:2017:C210683
12 octobre 2017
l'inopposabilité de la décision attributive de rente invoquée par la société ADECCO ne peut être retenue ; AUX MOTIFS ADOPTES QU'alors qu'il déchargeait un camion, l'assuré a été gravement blessé à la tête et au genou
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06605
9 février 2016
[M] présentait une entorse du genou gauche ; que les fonctionnaires municipaux MM. [L] et [E] ne se présentaient pas à l'UMJ pour examen médical ; que, toutefois, M.
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