2 : copie en deux feuillets des documents édités le 08 octobre 2004 lors de la consultation du site Internet d'accès public http://hyperbil1.bil.fr par Christian Z... relatifs à la société Cemco Ingenierie

tirée sur Z..., le 16 mars 1995, pour un montant de 4.493.457 francs, pour être remplacée le 17 mars par trois traites de montant inférieur, mais d'un montant égal, au bénéfice cette fois de Berry Ingénierie

Christian Y... relatifs à la société Cemco Ingenierie ; de la pièce n° 3 : copie en trois feuillets du résultat de la consultation du fichier informatisé Adonis, interne à la Direction générale des impôts

Y... en Arabie-Saoudite; que, d'ailleurs, l'employeur était la société ISD et non la société Thomson CSF qui avait passé avec cette dernière un contrat d'ingéniérie; qu'en ne se présentant pas à son lieu

mutuelle à cotisations fixes, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juillet 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section B), au profit de la société Laurent Bouillet ingenierie

l'arrêt rendu le 12 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Sadel ingénierie

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 février 2011), que Liliane X... a donné naissance, le 9 novembre 1981, à Pierre Alexis et, le 3 juillet 1983, à Ingrid

(Vaucluse), pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Séphire Ingenierie, en règlement judiciaire, 3°) M. Joseph B..., domicilié ...

Y..., maîtres d'ouvrage, ne justifiaient pas de l'absence récurrente de la société Corse Ingénierie Limited, maître d'oeuvre, sur le chantier, qu'ils avaient établi eux mêmes un procès-verbal de chantier

tel que reproduit en annexe, du pourvoi qui est recevable : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Colmar, 11 février 2014), que la société G2M ingénierie

[M] [F] en qualité de liquidateur judiciaire de la société EPCN, 2°/ à la société Générali IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société BTH Ingénierie, société par actions

X... ; que l'immeuble a été cédé en cours de construction à la société Colombus park ; que celle-ci a assigné la société VF ingénierie afin de la voir condamner sous astreinte à lui remettre une attestation

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 janvier 1990), que la société MAM, maître de l'ouvrage, a chargé, en 1984, la société BEG Ingénierie de la réalisation " clés en mains ", pour un prix forfaitaire

Le même jour la SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE LA SAVOIE formalisait à la société ABAC INGÉNIERIE sa mission de maîtrise d'oeuvre.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant exactement retenu que l'opposabilité à la société Sotec ingénierie

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : H 23-20.706 Demandeur : la société Hermainvest et autre Défendeur : la société G2M ingénierie Requête n° : 1056/23

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mécanelec ingénierie, société à responsabilité limitée dont le siège social

Ingenierie, a été condamnée pour abus de confiance, faux en écritures, contrefaçon ou falsification de chèques et usage de ces chèques par un jugement du tribunal correctionnel de Cahors du 7 février 2008

[J] [L], prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Euro structure ingénierie, défenderesses à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Elle précise avoir mis en demeure la société Faure Ingénierie de respecter ses obligations vis à vis de son sous-traitant à travers deux lettres des 8 juillet 2008 et 6 octobre 2008.