geste plusieurs fois ; qu'il lui faisait des bisous sur les joues, lui disait qu'elle était belle et lui plaisait ; que, parfois, il lui adressait des propos salaces, employant des mots comme " te sauter

celui-ci, aucun élément du dossier ne permettant de démontrer que l'élastique aurait été mal positionné sur le manège ni de remettre en cause les indications portées dans la feuille de suivi du nombre de sauts

commune de Saint-Bon Courchevel a conclu avec diverses entreprises de travaux publics, dont la société Entreprises Léon Ballot BTP (société Ballot), des marchés pour la construction des tremplins de saut

confirmé la radicalisation de Mme Y..., précisant qu'elle s'était renseignée sur le coût d'un pistolet mitrailleur "Kalachnikov", qu'elle avait téléchargé une application intitulée "comment se faire sauter

persiste à descendre du train en marche malgré les écriteaux rappelant cette interdiction apposés sur les portières, néglige les cris de son mari et de l'agent de la SNCF qui l'exhortaient à ne pas sauter

593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Didier X..., président-directeur général de la société Saatchi

. ; "aux motifs que, le 12 décembre 2016, un dispositif de géolocalisation en temps réel était mis en place par un officier de police judiciaire de la brigade des recherches de Lons-Le-Saunier sur un

l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Com. 27 février 1996, arrêt n° 449 P), que l'Association des fabricants industriels de rillettes du Mans et de nombreux producteurs du département de la Sarthe

X..., Y..., Z..., B..., Le Bas, E..., F..., Le Saulnier, H..., J... et Touchais, les conclusions de M.

par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société A.V. constructions, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], représentée par la société Saulnier

Di X... étant désigné liquidateur ; que la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Sarthe, aux droits de laquelle se trouve désormais la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Anjou et

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Publicis Life Brands, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Saatchi

cadres techniques sur le site de Vaires pour charger les bateaux, les bateaux et leurs moteurs ainsi que les remorques étant révisés à l'extérieur et les peintures étant faites du côté de Lons le Saulnier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saussier Royal, société civile immobilière

psychologique et à la sécurité de la personne ; que les faits tels que décrits par Mme A... relèvent d'une agression sexuelle sans qu'il soit nécessaire de s'appesantir sémantiquement sur l'expression « sauter

avait reconnu avoir porté un coup de poing au visage de Laurent X... et que, suite à cette agression, afin de le maîtriser pour procéder à son interpellation, Laurent X... avait été contraint de lui sauter

passé, elle-même étant resté la fenêtre de sa chambre ; qu'elle ajoute qu'en arrivant, son mari a voulu attraper par les vêtements Mickaël X..., qui se trouvait à la fenêtre, mais que Mickaël X...a sauté

premiers juges, l'a condamné à la peine de six mois d'emprisonnement avec sursis et 25 000 francs d'amende ; "aux motifs qu'en menaçant à deux reprises les 14 janvier et 8 février 1991 "de se faire sauter