chambre, en date du 17 septembre 2003, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Antonin X..., Simone Y..., épouse X... et Agnès X... des chefs d'abus de confiance, escroquerie, tentative

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Carole D... a porté plainte, le 3 juillet 2000, auprès des services de police contre Robert Y... et Jean-Bernard X... pour tentative

totalement interdite au public ; "alors, d'autre part, que l'arrêt attaqué est entaché d'un vice de même nature en ne répondant pas au moyen du mémoire des consorts X... faisant valoir qu'aucune tentative

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 1er mars 2001, qui, pour tentative de vol aggravé, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 2 juillet 1992, qui, dans la procédure suivie contre Alain Y... et Laurence X... des chefs d'usage de faux en écriture, tentative

X..., qui l'avait lui-même produite devant les premiers juges, prouvant qu'une tentative de reclassement avait été faite, élément dont ne pouvaient faire abstraction les juges du fond ; qu'en statuant

de carence affirmant, sans aucune démonstration, l'absence d'éléments saisissables ; que vainementchercherait-on dans ce procès-verbal et dans la motivation de l'arrêt la moindre allusion à une tentative

moyen, que tout accord, fût-il réel, intervenant en cours de contrat entre les parties, pour mettre fin sans indemnité au contrat de travail d'un salarié dont le poste a été supprimé, s'analyse en une tentative

alors qu'enfin, comme il l'avait soutenu dans ses conclusions d'appel, les créanciers n'avaient jamais effectué une quelconque réclamation auprès de lui après le 13 janvier 1982 et ce, jusqu'à la tentative

à raison d'une absence du domicile lors d'un contrôle sans préciser si cette absence était considérée comme une infraction aux prescriptions médicales, laquelle doit être volontaire, ou comme une tentative

[C] [W] sous l'accusation de tentative de meurtre, assassinat, recel, en bande organisée, association de malfaiteurs, infractions à la législation sur les armes, en récidive, de M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 23 MARS 2022 Mme [V] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2020, qui, pour tentative

rapporte pas la preuve de la réalité et du caractère certain du préjudice dont elle demandait réparation, ni du lien de causalité avec la faute commise par le notaire, à défaut de justification de tentative

[H] [E] devant la cour criminelle départementale des chefs de tentative de viol, agression sexuelle, exhibition sexuelle et violences aggravées. 3.

contre une personne en fuite ou résidant à l'étranger ; qu'en décernant mandat d'arrêt à l'encontre du prévenu aux motifs inopérants que le mandat d'arrêt prononcé par le tribunal a fait l'objet d'une tentative

Elias, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 janvier 1999, qui les a condamnés, le premier pour escroquerie et tentative d'escroquerie, le second pour escroquerie,

Félix, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 27 juin 2005, qui, pour tentative d'infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 8 ans d'emprisonnement

. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FOURNET Martial, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 1996, qui, pour tentative

caresses faites sur ses seins et son sexe en novembre 1994, alors qu'elle avait 12 ans, faits reproduits un mois plus tard et tentés de nouveau en janvier 1995 ; qu'elle avait rapporté également une tentative

d'une arme sans incapacité ; "aux motifs que, "Frédéric X... soutient qu'il a agit dans le cadre des dispositions de l'article 73 du Code de procédure pénale qui l'autorisaient, en présence d'une tentative