T..., domicilié Selarl MJ Synergie, [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Groupe Amadeus, venant aux droits de la société Adoc, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Nadia, épouse Y..., - LA SOCIETE PARIS MONTMARTRE, - LA SOCIETE JADEL, - LA SOCIETE MARILOVE, - LA SOCIETE MONTMARTRE SPECTACLES, - LA SOCIETE AMADE, contre l'ordonnance du juge des libertés

dite carrière à la mairie avant le 1er octobre 1971, date d'entrée en vigueur de la loi du 2 janvier 1970 ; que tel est le cas également du propriétaire qui a conclu et enregistré un contrat d'amodiation

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'après avoir fait pratiquer une saisie-attribution entre les mains de la société Amada

[U] a été engagé en qualité de directeur régional, le 2 janvier 2014, par la société Amadeus santé (la société). 2.

était de nature à influer sur la responsabilité pénale de l'assuré ; que, par suite, il y a défaut de réponse de nature à entraîner la cassation ; "alors que, d'autre part, la garantie du contrat AMATEC

. ; en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1988 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section A), au profit de la société anonyme Amidis, dont le siège est à Mondeville (Calvados), zone industrielle

plus de l'existence possible d'un préjudice personnel en relation directe avec les faits de harcèlement dénoncés ; que, quelle que soit la qualification donnée aux agissements attribués à la société Amadeus

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Amada

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Amidis et compagnie, dont le siège est ..., 2 /

: Attendu que Mme I... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande, alors, selon le moyen : 1°/ que dans ses conclusions, Mme I... soutenait que la présence des deux arbres principaux, chêne et amandier

5 / de la société Boldis, société anonyme, dont le siège est 4, cité Saint-Pierre, RN 26, 84500 Bollène, défendeurs à la cassation ; En présence de : 1 / la société en nom collectif (SNC) Amidis

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 septembre 1991), que, par contrat d'amodiation

qu'elle s'est désistée de son pourvoi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Gaillac, 14 décembre 2000), que la commune d'Amarens

US dollars comptabilisée en 1991 et correspondant en réalité à une donation du prince B... en faveur de ses diverses activités caritatives, fausses affirmations portant sur l'existence d'une société Amadeo

statuer sur les faits visés à la plainte à l'encontre de Me Y... et le cabinet Calvo pour chef de complicité d'escroquerie ; "aux motifs que dans sa plainte initiale et ses déclarations ultérieures, Amadou

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Amidis et compagnie du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

certain nombre d'individus agissant de concert d'après un plan de fraude arrêté pour assurer le résultat poursuivi en commun ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que le jour de l'interpellation d'Amadou

la société Sonovision Itep Technologie (SITE), dans la perspective d'une coopération, la maquette précitée ainsi qu'un projet de nouvelle maquette portant sur l'oeuvre de Mozart dénommée "Wolfgang Amadeus

attaqué (Nancy, 25 septembre 2023), le 5 octobre 2011, la société [X] [C] a acquis par l'intermédiaire de Mme [O]-[F] (Mme [F]), conseiller en gestion de patrimoine, suivant convention dénommée « Amadeus