Antoine D..., demeurant à Angles (Vendée), "Le Grand Pré", route de la Tranche, 9°/ de M. Benoit D..., demeurant chez M.

Antoine X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Chantiers Navals de Limay, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1996 par la cour d'appel de Versailles

Régis, Antoine A..., 28) Mme Gisèle Z..., épouse A..., demeurant ensemble ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1991 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit

Borde, demeurant "Les Laurents" à Saint-Antoine de Breuilh, La Force (Dordogne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Paris (RIVP), société anonyme dont le siège social est ..., en cassation de l'arrêt n° 236 rendu le 11 mai 2000 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit : 1 / de Monsieur Antoine

que celles-ci n'avaient pas à être supportées par le preneur ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que les preneurs avaient pris possession des lieux alors que la paille était encore à l'état d'andain

Y... soutenait que c'est Antenne 2 qui donnait ses instructions ; que la seule mission de Télé Europe était de rémunérer le réalisateur mais que cette rémunération était effectuée selon les barèmes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Janine X..., demeurant ..., 92160 Antony, en cassation d'un jugement

MESANGES, dont le siège social est à Pessac (Gironde), Parc du Bourgailh, 2°) Monsieur Alain I..., photograveur, demeurant Pavillon n°1, Parc du Bourgailh, à Pessac (Gironde), 3°) Monsieur Antoine

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise X..., épouse Z..., demeurant à Fournel, 43380 Ally, venant aux droits d'Antoinette

second véhicule de course ; que Claude-Jacques Z... est alors venu se garer près du commissaire de course ; que l'endroit où s'est engagé Claude-Jacques Z... comprenait un chemin goudronné qui était barré

réparé par l'allocation de la rente majorée ; qu'en l'espèce, la victime sollicitait l'indemnisation de ses souffrances physiques et morales causées par les nombreux examens médicaux réalisés et l'angoisse

X... est décédé le 8 novembre 1995, laissant sa veuve et trois enfants, Régis, Frédéric et Stéphane ; que les bailleresses ont fait délivrer congé pour reprise à Mme X... le 29 mars 1997, puis ont demandé

X... est décédé le 8 novembre 1995, laissant sa veuve et trois enfants, Régis, Frédéric et Stéphane ; que les bailleresses ont fait délivrer congé pour reprise à Mme X... le 29 mars 1997, puis ont demandé

X... est décédé le 8 novembre 1995, laissant sa veuve et trois enfants, Régis, Frédéric et Stéphane ; que les bailleresses ont fait délivrer congé pour reprise à Mme X... le 29 mars 1997 puis ont demandé

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 juin 2003), que la société Jules, preneuse d'un local à usage commercial sis 3 rue d'Antibes

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de M. [P], après débats en l'audience publique du 14 décembre 2021 où étaient présents M.

concernant : 1 / la société Bureau Veritas, 2 / la société Sophiamurs, 3 / la société Sofimurs, 4 / la société Bail investissement, anciennement dénommée société Selectibail, 5 / la société Antin

ont été approuvés par écrit par la majorité des locataires, dans un délai d'un mois à compter de la réception de la notification individuelle par le bailleur ; que les modalités de remplacement d'une antenne

En juin 2017, l'antenne marseillaise de l'Office central pour la répression du trafic de stupéfiants a recueilli une information faisant état d'un important trafic de cannabis dans la cité de La Castellane