Roger Y..., demeurant ...

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 15 février 2004, les agents de la direction du renseignement et des enquêtes douanières ont contrôlé un véhicule sur l'autoroute A 36 à bord

au Palais de Justice à PARIS, le seize décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle ROGER

B... et Andréa A..., et que c'était également Roger X... qui lui avait présenté M.

de son permis de conduire pour une durée de 15 jours ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles R. 1, R. 10, R. 266 du Code de la route, 459, alinéa

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 mai 2002), que, le 15 mai 1987, Mme X... a été blessée par l'explosion d'une bûche piégée provenant d'un sac de bois

, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ADMINISTRATION

Y..., et non la société Armement Le Roux, responsable de la rupture des contrats de travail de M.

et des vannages, et en interdiction de faire obstacle à son passage sur les francs-bords du bief pour l'entretenir.

il n'est pas justifié du dépôt d'une requête au président de la chambre criminelle ; qu'ainsi et en l'état de l'ordonnance de jonction des dossiers d'information n° 103/00101 ouvert au cabinet de Mme Roux

Frères, circulant sur la route nationale 1, en direction de Savoyard, sur la section de route bordant l'étang de Savoyard, percutait Jean-Jacques Y..., qui débouchait, sur la droite, d'un chemin perpendiculaire

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, M. Brissier, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M.

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de Me COPPER-ROYER

Roches », le chemin rural reliant la route départementale n° 15 au chemin rural de MONTHOIRON à la CHAPRELLE ROUX, le chemin rural de MONTHOIRON à la CHAPELLE ROUX ; débouté les Consorts X...de l'ensemble

Z..., circulait à bord d'un véhicule immatriculé en Belgique au nom de François A..., que dans ce véhicule, a été saisie une paire de gants à picots sur la face interne ; qu'au cours de l'après-midi du

Z... qui circulait en sens inverse, puis a fini sa course dans le champ situé à gauche de la route par rapport à son sens de circulation tandis que le véhicule d'Yves B... traversait la route et après

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, M. Soury, conseillers référendaires, M.

en direction de l'estrade ; qu'il est apparu que le bras du treuil n'était pas assez long pour permettre de déposer directement le chariot sur l'estrade, s'arrêtant à une trentaine de centimètres du bord