Jean-Yves, - Y...

Jean-François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1992 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre), au profit de la Coopérative agricole Lauragaise, dont le siège est à Loudes

[Y] [I], les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de l'Etat français, et les conclusions de M.

Jean-François, - La SOCIETE AMANDIS, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'exploitation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Monique Z..., veuve A..., demeurant ..., 2°/ Mlle Marie-Josée

Jean-Philippe A... né le [...] à Ebolowa (Cameroun), de nationalité française, aux autorités judiciaires d'Allemagne pour les seuls faits visés dans le mandat d'arrêt européen émis le 4 janvier 2018 à

France SA, partie civile, de l'ensemble de ses demandes ; "aux motifs que, "si Jean-Claude X... et Jean-Claude Y... ont reconnu que la garantie d'Iveco avait parfois été sollicitée hors des strictes

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 février 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur les intérêts

Y..., celles de 200 000 francs et 100 000 francs à Me A..., en sa qualité de syndic du règlement judiciaire personnel de Jean-Claude Y..., condamné Jean Z... à verser à Me A... ès-qualités, une somme

CASSATION ______________________ Audience publique du 28 mars 2018 Rejet Mme BATUT, président Arrêt n° 339 F-D Pourvoi n° Q 15-16.909 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Jean-François

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 23 avril 1998, qui, pour tentative de tromperie aggravée, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, 60

Patrice Y... et de Mlle Isabelle Y... sur un bien situé en France ; que M. Jean-Michel Y... n'ayant pas honoré ses engagements, la banque a fait délivrer à MM.

conformément à la loi ; Donne défaut contre les consorts Y..., le FGA et la CGSS de la Guadeloupe ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 15 juin 1992), que Jean-François

Jean-Philippe, - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 24 / de Mme Véronique Frau, épouse Richard, demeurant 9, rue du Nord, 21110 Pluvet, 25 / de Mme Françoise

d'un prêt personnel de 300 000 francs souscrit avec son époux, le 26 mai 1987, antérieurement à leur divorce, ainsi qu'au titre du prêt de 800 000 francs, et Jean X... en qualité de caution pour les prêts

, soit 33 000 francs en espèce, 59 650 francs en chèques, et 18 379 francs sous forme de paiements pour son compte de factures, alors qu'en vertu de son salaire théorique, soit 10 000 francs mensuels outre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Ange Y..., Mme C..., Mme Françoise Z... et M. Jean-César Z... ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Eliane Z..., M. Z..., Mme Y..., M. Philippe Y..., M. David Y..., M.