Maurice Z..., demeurant Trévoli, Santa Giulia à Viggianello (Corse-du-Sud), 6°) M. Gilbert C..., demeurant ... Armée à Ajaccio (Corse-du-Sud), 7°) Mme Geneviève Y..., épouse C..., demeurant ...

Giulia, route de Viggianello, 20110 Propriano, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

limitée et en 2004 un appartement à ..., évalué à 100. 000 ¿ sur lequel reste du un capital de 132. 792 ¿ ; que ses comptes bancaires représentent au 1er juillet 2009 une somme de 128. 509, 04 ¿ ; Que Giulia

X... aux dépens, celui-ci a contesté l'état de frais vérifié de la SCP André et Gillis (la SCP), avoué qui avait représenté ses adversaires dans la procédure d'appel ; Attendu que le premier président

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (CHAMBERY, LE 15 NOVEMBRE 1972) D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS GIBLIN-LAVAULT ET COMPAGNIE A PAYER A CHERY UNE INDEMNITE

(Yonne), 2°/ Monsieur Z..., syndic au règlement judiciaire de la société GIBLIN-LAVAULT, demeurant ...

dont il détenait 57 des 80 parts sociales ; que, selon acte sous seing privé du 2 août 1974, il a cédé 13 parts à son fils Alain, et 11 parts à chacun de ses enfants Joëlle, Guenolé, Jean-François et Gildas

la copropriété responsable, a, après avoir obtenu par ordonnance du 8 janvier 1997 la désignation d'un expert, assigné, par actes des 11 et 18 avril 2007, le syndicat des copropriétaires, la société Gillier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Filippin Giuliano et compagnie, dont le

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement interprofessionnel pour l'amélioration du logement dans l'industrie dit GIALI

pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant à Migennes (Yonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (18e chambre C), au profit de la société nouvelle Giblin

Pierre X..., demeurant 9, Paese Santa Giulia à Porto Vecchio (Haute-Corse), en cassation d'une ordonnance rendue le 1er septembre 1986 par le président du tribunal de grande instance de Metz qui a autorisé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ La société Gildas entreprise de travail temporaire

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Les Etablissements GIBLIN et LAVAULT, société anonyme, dont le siège est à Migenne (Yonne), rue Edouard

Michael X... et de Mme Gillian Y... son épouse, sur le fondement des dispositions du droit civil français régissant le divorce et ses conséquences ; Aux motifs qu'à la suite de la requête en divorce

Paris (14e chambre, section B), au profit : 1 / de l'Istituto bancario San Paolo di Torino, dont le siège est 156, Plaza San Carlo, 10121 Turin (Italie), 2 / de Mlle Barbara Y..., demeurant Via Giulia

Simon B..., demeurant Lot du Phare d'Alistro, à San Giuliano (Corse), 6 / Mme Martine Y... épouse B..., demeurant Lot du Phare d'Alistro à San Giuliano (Corse), 7 / M.

B... , Giulio, dénommée aussi ABC Bat déco, dont le siège est [...]                                                   , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA

Joséphine épouse H..., domiciliée Inra San Giuliano (Corse), 3°/ de Madame Z... Angèle épouse P..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ de Monsieur Z... Charles, demeurant ...

Giuliano, - Z...