Grégory, contre le jugement de la juridiction de proximité de VINCENNES, en date du 11 octobre 2005, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 149 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit

à son domicile, alors qu'il ressortait des termes clairs et précis des attestations de Mmes Z... et X... que, compte tenu du fait que l'IMP "Les Santons" auquel avaient été confiés Jessica Y... et Grégory

saignantes, sans précision de leur localisation ni de leur décision de transporter ou non le blessé, contrairement à ce qui est mentionné pour les autres occupants du véhicule automobile, Olivier Y..., Grégory

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Nancy, 15 mai 2002), que le plan de continuation de la société Grégoire

Grégory, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 17 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de participation à une association

Y... devra pour chaque décision importante concernant le département Al Tamini et la société Flex-France, en aviser M. de Gregorio soit par téléphone, télex ou télégramme.

Grégoire Y..., de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 juin 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Nicolas Y... de Z..., directeur de publication, Rémy A..., directeur de l'information, Grégoire

Gregor, se trouvaient sur le parcours au niveau du 5e trou, et durent partir à la recherche d'une balle perdue. M. Z... Gregor prit donc le volant du buggy, M.

. ; que, par exploit du 19 novembre 1999, la société a sollicité de son bailleur, la société Gregory, pour l'une des trois boutiques, située ..., le renouvellement de son bail commercial ; que le 20 décembre

Gregorio, atteint d'asbestose et d'un cancer bronchique primitif constaté pour la première fois le 14 septembre 1985, est décédé le 5 décembre 1985 ; qu'à la suite de ce décès, la caisse a notifié le

formé par : - La commune de [...], partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 2016, qui, dans la procédure suivie contre la société La Grégoire

Grégorio, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section commerce), au profit de la société La Rayonnante, société anonyme, dont le

Grégoire qui avait conclu trois contrats successifs d'enseignement à durée déterminée, était liée à son employeur par un contrat à durée indéterminée par le seul fait que la matière enseignée était dispensée

trois filières différentes; que deux livraisons d'héroïne ont été assurées par Adlan X... accompagné lors de la seconde par Celik Demo à destination de Carmen A..., sur l'initiative de son mari Gregorio

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 décembre 2002), que l'hebdomadaire Paris-Match a publié dans son numéro du 4 mai 2001 un article intitulé "Affaire Grégory

que le prévenu ne peut, sans se contredire, soutenir qu'une intervention du genre de celle programmée chez Bat Menuiserie était déclenchée à tout moment à la demande du client tout en affirmant que Grégory

. : 131 600 francs ; Grégory H... : 161 200 francs ; Thierry I... : 89 000 francs ; Abderdi J... : 174 600 francs ; Laurent K... : 173 000 francs ; Djamel L... : 240 000 francs ; David