demeurant Perelli à Valle d'Alesani (Corse), 2 / de Mme Z..., née Dominique E..., demeurant Chiatra à San Nicolao (Corse), tant en son nom personnel qu'ès qualités de tutrice légale de son fils mineur Jérémie

X..., assuré social domicilié à Condé-sur-Vesgre, a conduit ses enfants Anaïs et Jérémie, âgés de six ans, au cabinet d'un masseur-kinésithérapeute de Plaisir du 6 septembre 2000 au 25 octobre 2000 ; que

requérante rétorque que l'ouverture n'est pas rebouchée et que la grille placée devant l'ouverture est amovible et produit en ce sens le procès verbal dressé le 4 septembre 2023 par la société Mas Jérémie

procédure civile ; ALORS QUE, quatrièmement, et en toute hypothèse, en considérant que Mme Z... avait nécessairement été avisée de l'audience du 9 mars 2016 dans la mesure où elle avait, par maître Jérémie

Gilbert, Gustave A..., demeurant à Montpellier (Hérault), 3°) Mlle Christine, Jérémie A..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 4°) M.

Jérémie Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.

Jérémie Y..., contre l'arrêt n° 3 de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de Paris, en date du 13 septembre 2016, qui a ordonné, à hauteur de six mois, l'exécution de la peine d'emprisonnement

Jérémie Z..., reçu le 11 avril 2018 à la Cour de cassation ; Vu les observations produites ; Attendu que la question prioritaire de constitutionnalité est ainsi rédigée : "L'article 226-4-1 du code

Jérémie X... des fins de la poursuite des chefs de conduite d'un véhicule avec port à l'oreille d'un dispositif susceptible d'émettre des sons et de refus de priorité ; La COUR, statuant après

d'incapacité totale de travail supérieure à 8 jours sur personne dépositaire de l'autorité publique, chacun à 18 mois d'emprisonnement avec sursis ; 2° Milan P..., pour rébellion en réunion, Vincent Q..., Jérémie

pour l'établissement de sa comptabilité ; qu'il apparaissait également que Valérie X... n'avait pas du tout un train de vie au-dessus de ses moyens mais au contraire tout à fait modeste ; qu'en outre Jérémie

novembre 1988 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit de Mme E..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice de la personne et des biens de son fils mineur, Jérémie

X... et la société Jérémie, d'autre part, concernaient le même fonds situé ..., la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à des conclusions que ses constatations rendaient inopérantes, a légalement

Jérémie Z..., domicilié [...]                                       , 12°/ à M.

Jérémie Z..., 5 / Mlle Manuela Z..., demeurant tous les cinq ..., 6 / Mlle Gwénola B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1999 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre

Jérémie Z..., reçu le 6 juillet 2018 à la Cour de cassation ; Vu les observations produites ; Attendu que la première question prioritaire de constitutionnalité est ainsi rédigée : "Les dispositions

Jérémie K..., domicilié [...], 18°/ à Mme Sophie L..., domiciliée [...], 19°/ à M. Azzedine MM..., domicilié [...], 20°/ à M. Belkacem M..., domicilié [...], 21°/ à M.

Jérémie I..., demeurant ..., 12 / de M. Christophe J..., demeurant ... Nat, 38120 Saint-Egrève, 13 / de M. Laurent K..., demeurant ..., 14 / de M. William L..., demeurant ..., 15 / de M.