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636 résultats pour « Nguyian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723f5cd5801467741067d

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

Nguyen, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100919

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

61372153cd580146773f2d5c

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

X..., 2°) Mme X..., née Nguyen, épouse du susnommé, demeurant ensemble ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit :

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100481

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100393

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

Matet, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100180

Cassation

24 février 2016

24 février 2016

Mansion, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100159

Cassation

24 février 2016

24 février 2016

procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 janvier 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100650

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100802

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen

Source officielle
CC

soc

6137230ccd58014677404bea

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Nguyen, tous deux domiciliés société Surcouf, ..., 5°/ de la société Surcouf, La Foire de l'informatique, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ1

613722e5cd58014677402e2b

Cassation

16 juillet 1997

16 juillet 1997

pourvoi formé par Mme Catherine X..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (1er chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Martine Nguyen

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100889

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 21 juin 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Mouty-Tardieu, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100812

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Hascher, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

6137216acd580146773f38e3

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Nguyen épouse Chu, demeurant ..., "Le Clos du Chêne" à l'Houmeau (Charente-Maritime), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Source officielle
CC

civ2

6079411b9ba5988459c405de

Cassation

4 avril 1973

4 avril 1973

SOCIETE EURASIA A " POUR FONDEMENT ESSENTIEL " LA FAUTE GRAVE ET PERSONNELLE QU'ELLE A COMMISE EN PASSANT UN CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES SUR DES BATEAUX QU'ELLE SAVAIT NE PAS APPARTENIR A NGUYEN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100498

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100173

Cassation

24 février 2016

24 février 2016

Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10398

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

[R] [J], 2°/ à la société Allemand-Nguyen, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], défenderesses à la cassation.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100819

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100065

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

Bernard de La Gatinais, premier avocat général, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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