Francis Z..., demeurant ..., 3 / Mme Rose-Blanche V..., demeurant ..., 4 / M.

Le nom n'apparaît ni sur les pages blanches ni sur les pages jaunes de l'annuaire télématique.

civil ; 2 / que les époux X... faisaient valoir que la maison d'habitation, dont les juges du fond ont constaté qu'elle est très ancienne, n'a aucun accès par l'arrière du côté du chemin des Monts-Blancs

répondre ; c'est incontestable ; ainsi, pour l'exercice 1997-1998, X... ont versé 85, 6 millions de francs mais ce qu'on présente comme-des dons-, n'est-ce pas des fonds d'origine plus douteuse, à blanchir

Justice à PARIS, le dix-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me BLANCet

(Ain), 3 / de Mme Lucia D..., épouse Blanchet, demeurant ...

Hatoux, Nicot, Mme Pasturel, MM. Edin rimaldi, Mme Clavery, MM. Lassalle, Tricot, conseillers, MM.

75007 Paris, en cassation d'un jugement rendu le 12 janvier 1994 par le tribunal de grande instance d'Arras, au profit de la société Gheerbrant, société anonyme, dont le siège est ..., BP 7, Saint-Nicolas

que ce faisant l'huissier a procédé aux diligences nécessaires pour signifier le jugement que ce soit à la SCI Helin ou à son gérant ; que les impressions internet produites par la SCI Helin (pages blanches

Ortolland, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Cossa, avocat des consorts B..., de la SCP Michel et Christophe Nicolay

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roinor laverie super blanc, société à responsabilité limitée

raisonnable ; Que cette appréciation est souveraine et échappe au contrôle de la Cour de Cassation ; Attendu par ailleurs que les juges relèvent que l'agression d'un pompiste assassiné à l'arme blanche

Chaumont en rapportant : que la veille, vers 14 heures 50, 15 heures, il remontait la grande rue de la commune de Riaucourt à bord de son véhicule lorsqu'il se trouva en présence d'une camionnette blanche

Jean-Pierre Y..., demeurant Notre-Dame d'Aliermont à Saint-Nicolas d'Aliermont (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1987 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au

Pas-de-Calais), en cassation d'un jugement rendu le 17 juin 1992 par le conseil de prud'hommes d'Arras (section industrie), au profit de Mme Eliane Y..., demeurant bâtiment l'Izoard, appartement n° 36 à Saint-Nicolas

, 62055 Saint-Laurent Blangy, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

1974 aux relations entre les parties et d'avoir condamné la SARL LES SANTONS D'ART DE PROVENCE à verser à Mme Y... la somme de 11.456 € à titre de prime conventionnelle d'ancienneté ; AUX MOTIFS QUE Nicole

maison en kit », ce qui est confirmé par sa fille Mme A..., lors de ses auditions, alors que les éléments relatifs à cette maison ont été livrés sur un terrain appartenant à une autre personne Mme (Nicole

venait de saccager l'appartement dans lequel s'étaient trouvés sa compagne et ses deux enfants ; qu'il avait blessé un de ces derniers avec une arme blanche et avait jeté une partie du mobilier par la