Romain, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 28 novembre 2002, qui, pour détérioration d'un bien immobilier appartenant à autrui, outrage à personne dépositaire

F... ayant même transmis sa candidature à la communauté d'agglomération Valence Romans Agglo.

Romain, prévenus, - Y... Alain, - Z...

Romain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2006, qui, pour complicité de recel en bande organisée, a condamné le premier à dix-huit mois d'emprisonnement

n'ayant pu remettre l'acte à personne a laissé un avis de passage puis a déposé l'acte à la mairie et, enfin, a adressé la lettre prévue par l'article 658 du nouveau Code de procédure civile à la SCI Romans

coupable du délit de destruction volontaire du bien d'autrui et l'a en conséquence condamnée à payer la somme de 37 502,46 euros à titre de dommages et intérêts à la Coopérative Les Vignerons de Saint-Romain

Chantal, en sa qualité de tutrice de son fils Romain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 2004, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure

Z..., conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Romak France, de Mme Y..., ès qualités et de la société Romak Geneva, de Me C..., avocat de l'Etat libanais, l'avis

(Drôme), en cassation d'une ordonnance rendue le 10 juillet 1989 par le Juge de l'Expropriation du département de la Drôme, siègant à Valence, au profit de la Commune de Romans-sur-Isère, représentée

préjudice du trésor public et l'a condamné à la peine de six mois d'emprisonnement et à 100 000 francs d'amende ; " aux motifs que Claude X... a consenti en sa qualité de gérant de la SCI Villa Romaine

Romain, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2006, qui a prononcé sur une requête en rectification d'erreur matérielle ; Vu les mémoires

La société Romafi a assigné la banque devant un juge de l'exécution aux fins de mainlevée de la saisie-attribution.

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, pris en leurs diverses branches : Attendu que Mme X... a donné naissance, le 27 janvier 1980, à un enfant prénommé Romain

général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GUEZ Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 1991, qui, après relaxe de Romano

Romain, - Fabiola Y..., - Fred Y..., - Florence Romain, demeurant tous ...

complicité d'homicide volontaire commis avec préméditation ; "au motif qu'à l'issue de l'information, il apparaissait qu'Henri X... aurait été assassiné à la demande de Gérard Z... par Lucien Y... et Romain

X... a été engagé par la société Dumoutier le 2 avril 1990 en qualité de VRP multicartes, puis est passé au service de la société Romann-Fashion par application de l'article L. 122-12, alinéa 2, du code

Roman, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 9 septembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui notamment des chefs d'escroqueries