Bernard Y..., demeurant à Fijaguet, Valady (Aveyron), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Mmes D..., E..., F..., G... et H... ont été employés par la société Trouvay Cauvin jusqu'au 28 avril 2000, date à laquelle le fonds de commerce de cette société a été transféré à la société Thevignot-Vanadour

ONT CEDE LEURS PARTS DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE UNION PROVENCALE DES CHAUX ET CIMENTS DU BASSIN DE VALDONNE (UPCC) A LA SOCIETE DES CIMENTS LAFARGE ET A DEUX SOCIETES ABSORBEES DEPUIS LORS

X..., gérant de la société La Valledor (la société) s'est porté caution solidaire envers le Crédit lyonnais (la banque) pour le paiement ou le remboursement de toutes sommes que cette société pouvait à

Jean-Michel X..., 2 / de Mme Marguerite Y..., épouse X..., demeurant ensemble 315, Montée du Valadas, 30133 Les Angles, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

X... de l'ouvrage constituant le chemin de desserte de la forêt communale de Beauchemin dite "Bois de Valdonne" à partir de la route départementale n° 3 de Beauchemin à Humes, en ce qu'il condamne l'ONF

ONT CEDE A LA SOCIETE DES CIMENTS LAFARGE ET A DEUX DE SES FILIALES LA QUASI TOTALITE DES PARTS DE LA SOCIETE UNION PROVENCALE DES CHAUX ET CIMENTS DU BASSIN DE VALDONNE (U.P.C.C.) ; QU'A CETTE ABSORPTION

Raymond Z..., demeurant "Le Valdon", 28240 Champrond-en-Gatine, en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1996 par la cour d'appel de Nancy (1re Chambre civile), au profit : 1 / de la société

1184 DU CODE CIVIL, 6, 9 DU DECRET DU 27 NOVEMBRE 1952 ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ADMIS LA VALADITE

Nous validons la réponse avec eux.."; que la cour d'appel d'Aix-en-Provence a relevé qu'il résultait des auditions de M.

Denis N..., demeurant à Valagon, Bourre (Loir-et-Cher), 5°) M. René T..., demeurant à "la Batardière" à Bourre (Loir-et-Cher), 6°) M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Floor systems, société à responsabilité limitée dont le siège social est sis à Eguilles (Bouches-du-Rhône), Le Petit Valadet

Z..., gérant des Etablissements Jacar, demeurant 565, Montée du Valada, 30330 Les Angles, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Alain B..., demeurant à Gonnord à Valanjou (Maine-et-Loire), la Glotterie, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

demeurant ... d'Olivet, 26130 Saint-Paul-les-Trois-Châteaux, 6°/ Mme Sylvie A..., demeurant ..., 7°/ Mme Marie-Christine X..., demeurant ..., 8°/ Mme Dominique Y..., demeurant 10, Les Jardins de Valladas

grief à l'employeur d'avoir dramatisé et amplifié une situation qui ne justifiait aucune sanction disciplinaire ; qu'il rappelle que la fabrication des « Bigs Bags » n'entre pas dans ses fonctions de valideur

reconventionnellement, le paiement d'un solde de ses travaux ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué de la débouter de sa demande aux fins de condamnation de la société Valabois

Marcel Marchial, demeurant rue des Valladiers, Villa n 9, 30200 Bagnols-sur-Cèze, 33 / de M. Guy Ancelly, demeurant Résidence Anémone de Mer, 34280 La Grande Motte, 34 / de M.