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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137262ccd58014677423834
20 novembre 2001
20 novembre 2001
.) ; que son corps était finalement découvert le 9 janvier 1998 dans un plan d'eau à La Haie-Traversaine ; qu'il était porteur au bras de cinq plaies laissant supposer qu'il s'était tailladé les veines
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61372603cd58014677422475
29 février 2000
29 février 2000
permis de conduire pendant trois ans ; "aux motifs que "Charles Y... reconnaissait au cours de l'enquête l'ensemble des faits qui lui étaient reprochés, en expliquant notamment qu'il avait voulu se venger
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61372609cd58014677422731
7 décembre 1999
7 décembre 1999
intention de la donner ; "aux motifs que les premières constatations médicales concernant Thierry Y..., établies le 30 janvier 1993, font état d'une plaie ayant entraîné une section complète de la veine
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61372618cd58014677422e83
14 janvier 2003
14 janvier 2003
vote concernant le renouvellement ou non du syndic, pour un problème de quorum, et être ainsi à l'origine d'une nouvelle convocation de l'assemblée générale, avec les frais que cela implique, pour se venger
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6137261dcd580146774230ec
6 mai 2003
6 mai 2003
ce policier (Y...) afin de saisir la chambre d'accusation dans le cadre du dossier en cours d'instruction, ce qui a d'ailleurs été fait comme l'ont exprimé les policiers à l'audience et ce pour se venger
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613725bacd58014677420185
7 décembre 1999
7 décembre 1999
intention de la donner ; " aux motifs que les premières constatations médicales concernant Thierry A..., établies le 30 janvier 1993, font état d'une plaie ayant entraîné une section complète de la veine
Source officiellecr
61372653cd58014677424ac6
5 août 2004
5 août 2004
lui avoir proposé de se marier avec son frère resté au Maroc ; qu'il finissait par reconnaître avoir eu avec Monique Y... un rapport sexuel mais niait le viol en affirmant que Monique Y... voulait se venger
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613723fccd58014677410bd8
13 février 2003
13 février 2003
interventionnelle", il n'en demeure pas moins qu'il s'agit d'actes de chirurgie puisque la nomenclature indique dans sa deuxième partie, titre II "Tissus", chapitre V "vaisseaux", section II "artères et veines
Source officiellecr
6137263ecd580146774240b5
9 février 2005
9 février 2005
que les policiers mentaient, ce qu'il a répété à l'audience du tribunal ; mais que, devant la Cour, il a fourni une version toute autre, affirmant qu'il avait d'abord mis en cause Jamel X... pour se venger
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61372695cd58014677426c25
8 février 2006
8 février 2006
. ; le caractère mensonger de cette attestation fait d'autant moins de doute que Bruno Y..., qui a reconnu avoir menti, dans le but d'aider son beau-père et de se venger par la même occasion de sa belle-mère
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613726a2cd580146774273d6
18 septembre 2007
18 septembre 2007
position génu-pectorale classique pour la chirurgie du rachis lombaire en général et pour l'intervention envisagée en particulier était donc un facteur de majoration du risque de saignement à partir des veines
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01369
16 décembre 2008
16 décembre 2008
2005 de sauvegarde des entreprises ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Nord Sud (le débiteur) ayant été mise en redressement judiciaire par jugement du 14 septembre 2004, la SCI de la Veine
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01304
19 juin 2018
19 juin 2018
l'établissement pénitentiaire, un lieutenant pénitentiaire et un surveillant, de sa demande de placement à l'isolement, répondu, au sujet des propos tenus lors de l'entretien d'arrivée, "je suis prêt à venger
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êt attaqué a dit qu'il résultait des charges suffisantesc/Djaoued X
6137269fcd5801467742722f
3 mai 2007
3 mai 2007
prononcé sa mise en accusation et l'a renvoyé devant la cour d'assises de Paris ; "aux motifs que Samir Z... a été désigné, dès l'origine, par l'ensemble des témoins comme celui qui cherchait à se venger
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613725decd58014677421225
18 octobre 2000
18 octobre 2000
prévention, Daniel Y..., président-directeur général de la SA Ambulances Saint-Jean, recevait au moins 13 appels téléphoniques malveillants de la part de Patrick Z... qui relatait avoir ainsi voulu venger
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61372384cd5801467740ad2a
20 juin 2000
20 juin 2000
Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que le 15 mars 1992, une infirmière du Centre Paul Papin a injecté dans une veine dorsale de la main droite de
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ECLI:FR:CCASS:2015:C100775
1 juillet 2015
1 juillet 2015
. ; que le patient ayant présenté, peu après, divers troubles neurologiques, un contrôle d'imagerie a révélé que le cathéter était implanté dans l'artère au lieu de la veine sous-clavière ; que M.
Source officielleciv1
6079411a9ba5988459c404b8
13 mars 1973
13 mars 1973
NE S'ETAIT PAS CONFORMEE AUX REGLES DE L'ART, EN S'ABSTENANT, ALORS QUE LES VEINES DE LA DAME X... " ETAIENT DIFFICILES D'ACCES DANS UN TISSU SOUS-CUTANE EPAIS ", DE PROCEDER, PENDANT L'EXECUTION DE LA
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X, en date du 29 octobre 1996, qui, dans l'information suiviec/Michel C
613725aacd5801467741f9f7
26 février 1998
26 février 1998
X..., licencié économique et contre lequel la société CHRONOFEU avait déposé plainte le 11 juin 1993, cherchait seulement à se venger; qu'il souligne enfin que les documents détenus par lui étaient
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR03165
22 juin 2016
22 juin 2016
C... remet en cause les déclarations des mineurs qu'il qualifie d'affabulations ; qu'il explique leur plainte par une volonté de se venger car ils étaient venus chez lui avec l'intention d'avoir des relations
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