selon l'arrêt attaqué, que par une convention d'occupation et d'exploitation d'espaces de restauration, l'Etat, représenté par le préfet de Paris, a, le 4 octobre 1989, confié à la société Publications Willy

grammes d'héroïne importée de Belgique ; qu'il a toujours contesté les faits, qu'il a cependant été formellement mis en cause par Mustapha Y... dont les déclarations ont été corroborées par un certain Willy

[Adresse 5], venant aux droits de la société Tokio Marine Kiln Insurance Limited, 2°/ à la société Château Labrou, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la société Willis

à l'obligation déclarative de capitaux et l'a condamnée au paiement des sommes de 6 568 874 francs pour tenir lieu de confiscation et de 2 189 624 francs à titre d'amende et dit que le véhicule Saxo WIL

d'accusé de réception du 30 janvier 2018, elles ont réitéré leur demande et sollicité, en outre, le retrait des liens menant vers les copies non autorisées des jeux « The Legend of Zelda : Breath of the Wild

D... dans les accusations à l'encontre de Gustave Y..., de Willy D... et également d'Hubert X..., qui travaillait pour European Fiduciary Advisors SA, sont d'une telle importance qu'il était impossible

Friessinger, Heyl, Bindewald, Saalemühle Alsleben GmbH (la société Saalemühle), VK-Mühlen et Mills United ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une demande de clémence effectuée par la société Wilh

dans la chambre d'hôtel qu'il occupe au Saint-Martin, en face de la gare SNCF ; que Bakhadra A..., un des receleurs explique " ce commerce se faisait au vu et au su de tout le personnel de l'hôtel, Willy

d'une marque doit faire l'objet d'une appréciation d'ensemble ; que la marque "Furby" est composée d'une peluche dont les caractéristiques sont semblables à celles de la peluche "Gowy", modèle PT-9918T Wild

(Alpes-Maritimes), 4°/ la société à responsabilité limitée Willy's Bar, dont le siège social est à Menton (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel

"Hsis" (Hassissen), "Will" dont Y... a reconnu qu'il s'agissait des comptes des remises d'argent faites par les acquéreurs de Joseph B... ; qu'au demeurant, la peur que Joseph B... inspirait d'évidence

Willi A..., demeurant 85, Hauptstrasse, à Schweigen (Allemagne), 24°) de M. Willi XW..., demeurant 45, Hauptstrasse, à Schweigen (Allemagne), 25°) de M.

Will X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2017, qui, pour outrage à magistrat, menace de mort et atteinte à l'autorité judiciaire par discrédit jeté

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Willy aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Willy

unique : Attendu que la société Centre médico-chirurgical Beaulieu fait grief à l'arrêt attaqué (Pau, 26 août 2008) de l'avoir condamnée à payer diverses sommes aux consorts X... suite au décès de Willy

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 15 décembre 2025, la SELAS Froger & Zajdela, agissant au nom de la société Au moulin de Willy, a déclaré se désister du pourvoi. de Willy.

de la Commission des infractions fiscales et visant la fraude fiscale commise par Willy Z... en qualité de gérant de fait des sociétés Axe-Consultant et Force-Consultant, la demande tendant à son renvoi

Willy, partie civile, contre l' arrêt de la cour d' appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2007, qui, après avoir condamné Dominique Y..., pour blessures involontaires, à six mois

WILLY X... A FAIT OPPOSITION A CET AVIS ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT PAR L'ADMINISTRATION DES IMPOTS D'AVOIR EVALUE LES BIENS DONNES EN TENANT COMPTE DU BAIL CONSENTI A M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Oper + Article 700 Pourvoi n° : C 21-20.510 Demandeur : la société Willy Vaillant Défendeur : Mme [J] Requête n° : 361/24 Ordonnance n° : 88499