que Mmes X... ont fait délivrer assignation à Mme Y... devant le tribunal d'instance de Nîmes pour obtenir la résiliation du bail consenti à celle-ci le 6 août 1993 sur une parcelle à usage de sol, hangar

ATTAQUE (BORDEAUX, 18 MARS 1975) D'AVOIR DECLARE GUY X..., MARCHAND DE BESTIAUX, RESPONSABLE DU DOMMAGE CAUSE A DAME Y..., PROPRIETAIRE, PAR UN INCENDIE AYANT OCCASIONNE D'IMPORTANTS DEGATS DANS UN HANGAR

l'immatriculation des camions était fausse et qu'il y avait tout lieu de supposer que leur origine était frauduleuse, ils étaient fondés, agissant en flagrance, non seulement de s'introduire dans le hangar

Z..., entrepreneurs de travaux publics, des parcelles de terre à l'exception d'un hangar métallique qui restait la propriété des vendeurs, au profit desquels était, en outre stipulé un pacte de préférence

lots 3, 4, 5 et 6 au bâtiments A, le lot 23 au bâtiment B, les lots 25 et 26 au bâtiment C ; que, se plaignant de troubles sonores et visuels causés par ces lots, provenant de la transformation d'un hangar

1961) QUE X...AVAIT PRIS A BAIL POUR L'EXPLOITATION DE SON FONDS DE COMMERCE DE GARAGE A BRULON (SARTHE), D'UNE PART, UN LOCAL COMPRENANT NOTAMMENT UN LOGEMENT ET APPARTENANT A Y..., D'AUTRE PART, UN HANGAR

Attendu que la société bailleresse fait grief à l'arrêt de refuser le déplafonnement du loyer à l'occasion du renouvellement du bail, alors, selon le moyen, que le local principal étant un vaste hangar

... font grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen, "18) qu'en retenant comme constitutif d'une infraction à la destination des locaux à usage de garage le maintien dans le hangar

proposé par André de X..., et explique que des achats anormaux correspondant à un stock de 4 mois ont été faits par la direction, et que sur les 7 palettes de luminaires parvenues et stockées dans le hangar

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1151 DU CODE CIVIL ; ATTENDU SELON L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE STOCOCER A CHARGE PETRALLI, ENTREPRENEUR, ET FERREUX DE L'EDIFICATION D'UN HANGAR

VEUVE Y..., ET AYANT PENETRE DANS UN HANGAR APPARTENANT A DESCHEPPER, SORTIT DE SES POCHES UNE BOITE D'ALLUMETTES, ENFLAMMA L'UNE DE CELLES-CI POUR TENTER D'ALLUMER UN BRIN DE PAILLE QU'IL JETA ENSUITE

[D] soutient qu'il a droit à une indemnisation plus importante en ce qui concerne les deux hangars affectés par la tempête (hangars « 3C » et « 4C »), la compagnie ayant selon lui refusé à tort de

octobre 2016), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 14 octobre 2014, pourvoi n° 13-20.573), que, le 13 novembre 2008, la société Jéromi de Stains, propriétaire d'un terrain sur lequel est édifié un hangar

(la société DPM), à [...] , susceptibles d'être occupés par la société [...] et fils (la société [...]), ainsi que dans un hangar voisin loué par M. X...

en matière de référé, que la société EAS développement (la société EAS), exerçant une activité de maintenance et réparation d'aéronefs, a fait édifier, sous la maîtrise d'oeuvre d'un architecte, un hangar

E... requise pour utiliser ce hangar est corroborée par le témoignage écrit de Didier A..., administrateur au domaine Nordique du Lioran ; qu'en outre, la facture de téléphone versée aux débats par M.

U..., que ce projet se décomposait en deux phases et que : - les essais d'assemblage du premier DS 1500 ont commencé en janvier 2015 dans le hangar à dirigeable situé sur l'aérodrome de [...], la cour

DE BIENS DE X..., S'EST ENGAGEE A PAYER A LA SOCIETE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE L'OUEST (CMO) LE PRIX D'UN HANGAR COMMANDE PAR X..., UN PREMIER ACOMPTE DE 4600 FRANCS DEVANT DEVANT ETRE VERSE LE 5

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'il résultait des éléments qui lui étaient soumis que le hangar

la propriété d'une partie d'une maison dite maison neuve, avec cour, pré et jardin, que Jeanne X..., épouse C... s'est vue attribuer l'autre partie dite maison vieille avec remise, grenier à foin, hangar