M..., pris de la violation des articles 188 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a infirmé le jugement qui avait relaxé M. Q...

de soins infirmiers contenant les éléments pertinents et actualisés relatifs à la prise en charge et au suivi ; qu'en l'espèce, la professionnelle de santé n'a constitué aucun dossier de soins infirmiers

sa décision pour permettre de déterminer si l'ensemble des éléments produits par le salarié permettait de présumer l'existence d'un harcèlement ou si l'employeur a prouvé que les agissements étaient justifiés

de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 15 décembre 2005, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 2 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits

la cour d'appel de RENNES, en date du 31 août 2000, qui, sur renvoi après cassation, pour viol et tentative de viol aggravés, l'a renvoyé devant la cour d'assises du FINISTERE ; Vu les mémoires produits

donnée du prix global des marchandises contenues avec affichage du ticket de caisse détaillant les produits, au total 26, pour E.

produits, que Mme X... ne justifie pas de l'état d'indisponibilité dont elle fait état pour justifier ces refus, d'autre part, que la salariée a, en méconnaissance de son contrat de travail, accepté un

eu un rôle actif dans le processus de vente des produits litigieux, sans prendre en considération, comme elle y était invitée, les ventes directes réalisées par Amazon de produits protégés par le réseau

condamnés chacun à 20 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire commun aux demandeurs et le mémoire en défense produits

X... critique les conditions de l'identification des produits et l'enquête faite, il n'apporte aucun élément de nature à remettre en cause les conclusions de l'expert, prises au vu des renseignements transmis

professionnelle (SCP) de cardiologie des docteurs Marquèze et Thiébot, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Besançon (1re Chambre civile), au profit

Y... coupable d'acquisition de produits stupéfiants, transport de produits stupéfiants, détention de produits stupéfiants, offre ou cession de produits stupéfiants, complicité d'importation en contrebande

non dénommée des chefs de faux et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des

est réputée précise si elle fait mention d'un ensemble de circonstances ou d'un événement qui s'est produit ou qui est susceptible de se produire et s'il est possible d'en tirer

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi de Bruno Y... : Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation de cassation, pris de la violation des articles 112-

pour l'année 2008 ; Qu'il produit également un décompte des heures supplémentaires dues à 25% et à 50% ; Que l'employeur produit pour sa part des relevés de badgeage pour la période de novembre

ne contenait pas de sucre ajouté, et qu'il était clairement indiqué que le produit contenait du miel, signifiant pour tout consommateur l'existence d'un produit sucré, le miel ayant toujours été considéré

Un mémoire a été produit. Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Mme K...

et l'a renvoyé devant la cour d'assises des YVELINES ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 avril 1987, qui, dans une information suivie contre X... des chefs d'attentats aux libertés,