Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10253
10 juin 2026
10 juin 2026
Vigneau, président, Mme Gouarin, conseillère rapporteure, Mme Schmidt, conseillère doyenne, et Mme Labat, greffière de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10252
10 juin 2026
10 juin 2026
Vigneau, président, Mme Gouarin, conseillère rapporteure, Mme Schmidt, conseillère doyenne, et Mme Labat, greffière de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation
Source officiellecr
61372583cd5801467741e67b
3 avril 1996
3 avril 1996
soit introduit dans la salle d'audience le témoin M., entendu la veille, aux fins d'éventuelle confrontation avec le témoin présent; que, quelques instants avant que M. ne se présente à la barre, Me Labat
Source officiellecr
6079a8c59ba5988459c4eda8
3 février 2004
3 février 2004
possédait également une garde-robe composée de vêtements de marques Hugo Boss, Versace Armani, Gianfranco Ferré, Zara, Ralph Lauren, des chaussures Césare Pacciotti, des valises et sacs Louis Vuitton et Lacoste
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10120
10 mars 2021
10 mars 2021
Rémery, conseiller doyen, Mme Henry, avocat général, et Mme Labat, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00365
17 mars 2021
17 mars 2021
Beaudonnet, avocat général, après débats en l'audience publique du 2 mars 2021 où étaient présentes Mme Mouillard, président, Mme Bessaud, conseiller référendaire rapporteur, Mme Darbois, conseiller, et Mme Labat
Source officielleciv2
és au procès suivi devant la cour d'assises de Parisc/M. Y
60794ce59ba5988459c476ec
8 mars 2001
8 mars 2001
Des doutes mais pas de preuves ", " Rue Labat : acquittés " ; que ces articles étaient consacrés au procès suivi devant la cour d'assises de Paris contre M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00653
13 juin 2018
13 juin 2018
Gauthier, Guerlot, Mme de Cabarrus, conseillers référendaires, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00547
30 mai 2018
30 mai 2018
Gauthier, Guerlot, Mme de Cabarrus, conseillers référendaires, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Poillot-Peruzzetto , conseiller, les observations de la SCP Bénabent, avocat de la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00918
10 octobre 2018
10 octobre 2018
X..., conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00166
23 janvier 2019
23 janvier 2019
X..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00780
10 juillet 2018
10 juillet 2018
Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société A...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00781
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire et l'avis de Mme Henry, avocat général, et après en avoir délibéré conformément
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO01004
12 décembre 2018
12 décembre 2018
procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 23 octobre 2018, où étaient présentes : Mme Mouillard, président, Mme Z... , conseiller référendaire rapporteur, Mme Champalaune, conseiller, Mme Labat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00946
20 novembre 2019
20 novembre 2019
Guérin, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, avis ayant été donné à la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00836
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00925
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00456
29 mai 2019
29 mai 2019
Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00329
17 avril 2019
17 avril 2019
Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00311
10 avril 2019
10 avril 2019
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le président en son audience publique du dix avril deux mille dix-neuf et signé par lui et Mme Labat
Source officiellePage 31 sur 241