horizontales ou verticales, et les photographies versées aux débats montrant que l'accès aux caves était régulièrement souillé par des excréments remontant de la colonne horizontale (conclusions d'appel

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour M. Y.... IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté M.

Daniel, parties civiles , contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 24 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre Samir Z..., Patrick A... et Jean-Louis B... pour

Aubert, Cottin, conseillers, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

C..., conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat des consorts X..., de Mme H...

[E], [H] et [Y], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat des sociétés SNCF réseau et SNCF voyageurs, après débats en l'audience publique du 23 mars 2022 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat des sociétés Le Fontanas et L'Agora, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat

Mme Azar, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Monod, Colin

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat des sociétés Fadisferm et Helios fermetures, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat des sociétés

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de Mme N...

tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET et les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

SS..., domiciliée [...]                                    , 49°/ à Mme Patricia TT..., domiciliée [...]                                        , 50°/ à M.

Patrick GGG..., domicilié [...] , 69°/ à Mme Patricia HHH..., domiciliée [...] , 70°/ à M. Christian III..., domicilié [...] , 71°/ à M. JJJ... KKK..., domicilié [...] , 72°/ à M.

à PARIS, le vingt-sept mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me BOUTHORS et de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

relève au surplus que l'entier règlement « du jeu » figure au verso du document intitulé « Garantie Financière », que l'enveloppe reçue par le consommateur comporte en haut à gauche sous le logo « le COIN

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour la société Compagnie foncière du grand commerce IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Monod et Colin, avocat aux Conseils pour M. X....

tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

X... et la société Trc Design, licenciée exclusive de ses marques, ont assigné la société Camille et Lucie, ensuite dénommée la société Corinne CL Landeau, en contrefaçon de marques et concurrence déloyale

Becuwe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de la société Roth Muller, l'avis de M.