XU..., 84°) Mme XU..., demeurant ensemble ... à Guéret (Creuse), 85°) M. Amaury d'ZI..., demeurant ... (16e), 86°) M.

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 octobre 2014), que la société Bic, spécialisée dans la fabrication et la vente de briquets jetables électroniques et à pierre

Me X... poursuit que l'ensemble des pièces jointes au rapport ne sont ni cotées ni paraphées.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 1er octobre 1982 par la société Caisse d'épargne Ile-de-France en qualité d'agent de guichet

d'Agen a déclaré Lucien A... coupable d'avoir involontairement causé la mort de Daniel C..., en ayant omis d'équiper l'écorceuse de protecteurs ou de dispositifs de protection interdisant l'accès aux pièces

de grains se situaient bien sous les andains au sol et dans les andains mêmes [ces pertes étant] le résultat de la récolte mécanique des parcelles et non pas dû à une sur maturité de la céréale » (pièces

Les époux U... corroborent cette attestation manuscrite en produisant au débat un document bancaire intitulé "Récapitulatif de la réponse au guichet", lequel est édité au nom de M.

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Sources, société civile immobilière, dont le siège est28 rue Guittet

de la société DGT et en l'état de documents pour l'essentiel incompréhensibles, faute notamment de tout commentaire à peut près cohérent, ou au contraires non utilement contestés par lui (cf « la » pièce

de Paris, cette production ayant été effectuée de façon parfaitement contradictoire et soumise à la discussion des parties à la barre ; qu'au demeurant, il y avait lieu de constater que deux de ces pièces

de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 7 mars 2017, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d‘enlèvement et séquestration aggravés, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

. – CLINIQUE SSR [...] » à lui payer les sommes de 3.929,93 € à titre d'indemnité conventionnelle de licenciement, 7.560,88 € à titre de rappel de salaire pour la période de mise à pied conservatoire,

Pottier, conseiller ; qu'il résulte des pièces produites par la demanderesse que ce magistrat, faisant fonction de premier président de la cour d'appel, avait, préalablement, par ordonnance du 18 octobre

Elle a créé un outil logistique dénommé « Login » destiné à simplifier la logistique des magasins et la gestion des stocks, outil digital de guidage des salariés pour leur donner l'information la plus

X... à rapporter à la succession de sa grand-mère la somme de 1 814,34 euros correspondant aux frais correspondant à la pierre tombale de sa mère, Monique B... , la cour d'appel a énoncé que ces frais

Pierre C..., il résulte que les plages horaires et l'affectation des vigiles étaient fixées par l'entreprise utilisatrice et que M.

La présente lettre valide la mise à pied conservatoire notifiée par la convocation à entretien préalable ''. Comme en première instance, M. G...

à titre individuel, pour tenir compte des évolutions prévues par le présent accord », qu'« elle intègre, en particulier, l'ancien complément de salaire » et que « pour les personnels d'accueil, au guichet