X..., au moment du choc, terminait la traversée de la chaussée dans les limites du passage réservé aux piétons, n'a pas déduit de ses constatations les conséquences qu'elles comportaient et a violé le

qu'ayant constaté, par motifs propres et adoptés, que Mme X... avait acquis, en 1985, dans un immeuble en copropriété deux lots à usage de caves constitués par un boyau étroit de forme ovoïde, lots traversés

Z... perd le contrôle de son véhicule qui percute l'arrière gauche du véhicule de Madame Y..., lequel traverse la chaussée sur la gauche par rapport à son sens de marche.

le déchargement de la marchandise avant sa destination finale, puis sa disparition, étaient constitutifs d'une telle faute, sans rechercher si les événements de fortune de mer qui avaient marqué la traversée

ETAIT EMPLOYEE, QU'ELLE ETAIT PASSEE DEVANT SON DOMICILE ET AVAIT POURSUIVI SON CHEMIN DANS L'INTENTION DE SE RENDRE DANS UNE BOULANGERIE, QU'APRES AVOIR PARCOURU ENVIRON CINQUANTE METRES, ELLE AVAIT TRAVERSE

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU LES ARTICLES 637 ET 639 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'AYANT CONSTATE QUE LA CONDUITE DU TOUT-A-L'EGOUT DE LA PROPRIETE X...TRAVERSE LA PROPRIETE Y.

l'arrêt de décider que ce chemin était un chemin d'exploitation et de reconnaître aux époux X... un droit de passage sur son assiette, alors, selon le moyen, " que, lorsque le propriétaire du terrain traversé

exploitation ; par le seul effet de la loi, l'usage en est commun à tous les riverains ; qu'il importe peu, dès lors, que le chemin d'exploitation présente un avantage pour le propriétaire de la parcelle traversée

Y..., DONT LE FONDS EST TRAVERSE PAR UN RUISSEAU, AYANT ASSIGNE MME X..., PROPRIETAIRE DU FONDS SITUE EN AMONT, POUR OBTENIR QU'ELLE REMETTE EN ETAT LE LIT DU RUISSEAU AFIN QUE L'EAU PARVIENNE A SA PROPRIETE

SOUTENANT QUE CETTE VITESSE EN AGGLOMERATION POUR LA TRAVERSEE D'UNE INTERSECTION ET EU EGARD AU GABARIT DU VEHICULE ETAIT EXCESSIVE, PARTICULIEREMENT POUR UN CONDUCTEUR INEXPERIMENTE, QUI N'ETAIT EMPLOYE

Y..., qui avait entrepris imprudemment la traversée de la chaussée, n'était pas la cause exclusive de l'accident ; Que par ces motifs, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; PAR CES

X..., Mme Y... a brusquement repris sa traversée, sans prêter attention à l'arrivée d'autres véhicules et que le cycliste ne pouvait prévoir qu'alors qu'il se trouvait presque sur elle, elle reprendrait

l'indemnisation des dommages subis par le cycliste en retenant à l'encontre de la victime une faute inexcusable, cause exclusive de l'accident, l'arrêt énonce que le cycliste, déséquilibré, avait traversé

Y... avait entrepris, hors des passages protégés, la traversée d'une artère urbaine à deux voies de circulation dans chaque sens, et s'était " faufilé " entre plusieurs voitures à l'arrêt sans s'être assuré

COMPAGNIE LA PROTECTRICE, EN INDEMNISATION DES DEGATS MATERIELS SUBIS PAR SON CYCLOMOTEUR ET LES VETEMENTS DE SON FILS MINEUR; ATTENDU QUE LE JUGEMENT, APRES AVOIR RELEVE QUE MARCONE, QUI AVAIT TRAVERSE

QUI A ADOPTE LES MOTIFS DANS LESQUELS LES PREMIERS JUGES AVAIENT RAPPORTE LES CIRCONSTANCES DE FAIT, ENONCE QUE LA SEULE CAUSE DE L'ACCIDENT ETAIT CONSTITUEE PAR LE FAIT FAUTIF DE L'ENFANT QUI AVAIT TRAVERSE

AVAIT PRIS LE BATEAU, IL ETAIT NORMALEMENT PREVISIBLE QUE LES PASSAGERS RECEVRAIENT DES PAQUETS D'EAU PENDANT LA TRAVERSEE ; QU'EN STATUANT AINSI, ALORS QUE LA POLICE DEFINISSAIT COMME ACCIDENTELLES

EN RAISON DE SA VITESSE SUPERIEURE A CELLE PRESCRITE PAR UN ARRET PREFECTORAL POUR LA TRAVERSEE DE CHANTIERS SUR UNE VOIE PUBLIQUE, L'ARRET ENONCE QU'AU MOMENT DE L'ACCIDENT, UN SAMEDI EN FIN D'APRES-MIDI