AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Rinuy, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Kalhyge 1, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Calloch, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de MM.

Martin, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société l'Impérial BBZ, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Axa France IARD, et l'avis de Mme Nicolétis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le neuf février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Si Yan, demeurant boulevard Pomare, ..., Papeete, Ile de Tahiti (Polynésie-Française), pris en sa qualité de liquidateur de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rhône Poulenc chimie, société anonyme, dont le siège est ..., agissant

Gilbert XF..., demeurant ..., 28°/ de M. Michel M..., demeurant ..., 29°/ de M. Roger XY..., demeurant ..., 30°/ de M. Alain C..., demeurant ..., 31°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Gibert Jeune Copac, dont le siège social est

François Y..., président de chambre et de Mme Z..., conseiller, magistrats composant la chambre commerciale de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion devant statuer sur une affaire l'opposant à la

René E..., Ernest J..., Jean XA..., Mme veuve I..., Mme Françoise I..., venant aux droits de M. Jacques I..., décédé, MM.

Non-lieu à statuer Mme FLISE, président Arrêt n° 960 F-D Pourvoi n° A 15-29.201 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Gilbert une remise de 100 000 francs au titre du prêt de 179 000 francs ; Et, par application de l'article 627 du nouveau Code de procédure civile, dit n'y avoir lieu de renvoi devant une autre cour d'appel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Alice F..., veuve de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

conseillère doyenne faisant fonction de présidente Décision n° 11007 F Pourvoi n° Y 23-13.936 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS