AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SGI Guerber Ingeniérie, société à responsabilité limitée, dont le siège

X... et le Bureau d'études techniques Rance ingénierie immobilière aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, M.

et du conseil, Maison de l'ingénierie, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne l'association Institut de promotion des techniques de l'ingénierie et du conseil,

unique, pris en ses deux branches : Attendu que le 27 juin 1979 a été constitué le Groupement foncier agricole de Beuvraignes, dont la gérance a été confiée à la Société lyonnaise de gestion et d'ingénierie

[U] [F], domicilié [Adresse 3] (Suisse), 4°/ la société AXS ingénierie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° J 22-19.945 contre l'arrêt rendu le

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 MARS 2024 La Fédération syndicale de sociétés d'ingénierie

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat des sociétés [O], [K] [N] [O], [O] entreprise & ingénierie

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 17 JUIN 2026 1°/ la société Ingénierie

société, intégrée ensuite dans l'unité économique et sociale Ariane 2 ; qu'une partie du fond de la société Ariane 2 a été donnée, le 1er janvier 2003, en location gérance à la société Transiciel ingénierie

R..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Brace ingénierie, défendeur à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Quel est mon chef direct dans l'entreprise SERIACAM Ingénierie ? 2. Quels sont les horaires que je dois respecter dans l'entreprise SERIACAM Ingénierie ? 3.

X... contre la société Grif ingénierie et son assureur ; Attendu que pour déclarer M.

Moyen produit par la SCP Celice-Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour les sociétés Spri Ingénierie et Axa corporate solutions assurances, demanderesses au pourvoi incident Il est fait grief

siège est [...] , a formé le pourvoi n° C 19-15.902 contre l'arrêt rendu le 21 février 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Garcia ingénierie

société Albingia ; Attendu que des désordres affectant le réseau d'eau froide installé par la société Soparis dans le bâtiment dont la société Synthélabo avait confié l'édification à la société BEG ingénierie

ressources humaines assurant, de manière globale, la direction des ressources humaines des trois banques ; qu'ils avaient ajouté qu'une direction commune a également été mise en place pour le pôle ingénierie

[D], « liés à la société 5 Mirabeau, en dehors de la vente, par un contrat d'assistance et d'ingénierie prévoyant qu'elle devait, en particulier, élaborer le cahier des charges de l'opération et rédiger

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 18 octobre 2011), que les 7 avril et 23 juin 2009, la société Boulanger ingénierie

attaqué d'avoir condamné la société Cisia Ingénierie à payer à M.

société PB et M Aquitaine Pinault (société Pinault), qui avait fourni les matériaux de couverture, la société Hervé thermique, qui avait réalisé des travaux de couverture des bâtiments, la société CHT ingénierie