des clients que dans le cas où ce serait nécessaire à la prise de commande.

en informatique, de tous les mails et plus généralement de tous échanges et pièces attachées entre celui-ci, Lenovo ou ses représentants, Serden ou ses représentants, et plus généralement tous les clients

qu'en l'espèce, les travaux complémentaires objet de la lettre du 10 février 1976 avaient été rendus nécessaires par les erreurs commises par l'installateur, au reste signalés dans la lettre de son client

X... de sa demande indemnitaire au titre des réparations non effectuées et le condamner à payer le coût de la réparation du pare-chocs, l'arrêt énonce qu'il convient de s'en tenir à l'examen des commandes

ou que de précédents devis ont été acceptés ; qu'en l'espèce, la société pharmacie du géant Casino contestait avoir commandé à la société Techni froid, et avoir fait exécuté par celle-ci, les travaux

destinée à réparer le préjudice subi du fait de la perte, pour l'avenir, du bénéfice de cette clientèle, sans être liée à une condition d'ancienneté, à la somme de 17500 euros » ; 1.

et en accepter les termes ; que les conditions générales de vente et d'installation d'un équipement photovoltaïque et d'assistance à sa mise en service applicables au 15 janvier 2009 présentaient donc

importants et de refuser de relancer les anciens clients, - de ne pas avoir atteint ses objectifs en 2011 ; Considérant que pour établir le premier grief, la société T... se prévaut de la délégation de

, émis quatre factures d'un montant total de 337 890,59 francs, et tiré quatre lettres de change sur la société CMMG, qui les a acceptées ; que ces effets étaient domiciliés au Crédit agricole ; qu'ils

commandes écrites signées de clients, d'autant plus inacceptable qu'il vous incombait de faire actualiser nos anciennes conditions générales de vente, si elles vous paraissaient empêcher la prise de commandes

qu'il avait prospectés et qu'il pouvait lui-même prendre des ordres auprès de clients prospectés par d'autres salariés ; qu'en jugeant le statut de VRP applicable à M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 8 MAI 1970), X..., NEGOCIANT AUX ABATTOIRS DE LA VILLETTE, A PASSE COMMANDE D'IMPORTANTES

de payer la totalité des travaux effectués et que la société Champion, avant d'exécuter des ouvrages qui dépassaient de six fois le prix des travaux commandés, se devait d'obtenir des ordres précis sur

commande est identique à celle figurant sur la commande initiale, ce qui établit que ce préposé était compétent pour passer les commandes de cette importance ; que ces conditions générales précisent que

X... n'établissait pas avoir augmenté la clientèle en valeur et en nombre ; qu'il ne saurait être accueilli ; Sur le deuxième moyen : Attendu que le salarié reproche encore à l'arrêt de l'avoir débouté

du contrat de travail ne se présume pas, peu important la poursuite par lui de l'exécution du contrat de travail dans ses nouvelles conditions ; qu'en déduisant l'acceptation de la modification de son

premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 873, alinéa 2, du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que la société Renault trucks a commandé

1973 ; que la Société générale a engagé une procédure de vente sur saisie du bien affecté hypothécairement ; qu'une première décision du 19 juillet 1979 a accordé la prorogation de trois ans du commandement