titre du devoir de secours ; que la pension alimentaire versée à ce titre étant destinée à maintenir le niveau de vie de l'époux créancier, elle a vocation à être révisée corrélativement dès lors que le train

de sa mission, qui sont de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie ; que les propos suivants adressés publiquement au maire d'une petite commune en train

est, de son propre aveu, en relation habituelle avec une ou plusieurs personnes se livrant à l'usage de stupéfiants, se trouve dans l'incapacité de pouvoir justifier de ressources correspondant à son train

dans la résidence "aux villages d'or" à Saint-Raphaël ; que ni par ses écrits ni par ses déclarations devant la Cour, il n'explique sérieusement les réelles ressources qui lui permettent de financer le train

plaider l'absence d'intention frauduleuse dans son comportement ; qu'en effet, l'élément intentionnel de la fraude fiscale réside dans la connaissance qu'a le contribuable de l'infraction qu'il est en train

roulé à une vitesse au-dessus de celle autorisée et avoir donné son accord à son conducteur pour qu'il augmente encore celle-ci ; que selon lui, à aucun moment, les gendarmes qu'il avait aperçus en train

de réseau de transport public de voyageurs ; "aux motifs qu'Abdejali Y... déclare avoir été le seul à soustraire un sac à main contenant du numéraire en francs français et francs suisses dans le train

chaque voyage par Michel X... et à dix billes par Alain Y..., cette dernière estimation semblant être plus proche de la réalité, dans la mesure où lors de son interpellation, ce dernier a été surpris en train

motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Claude X... coupable de complicité d'abus de confiance ; "aux motifs que Jean-Claude X... ne pouvait ignorer que le train

.) ; "aux motifs que Stéphane X... avait expliqué aux gendarmes que, le 4 janvier 1997, à 14 heures, il était sorti de son domicile et avait interpellé Jean-Pierre Z... qui était en train de manipuler

X... qui, en raison de sa polyvalence dont la réalité était corroborée par une attestation, était capable d'effectuer les nouages, les mises en train, les changements d'articles, les rentrages et piquages

identifié, soi-disant pour acheter de la colle et du papier peint, alors que sa présence (...) n'avait d'autre but que de surveiller les propriétaires et prévenir, en tant que de besoin, ceux qui étaient en train

dossier de la procédure qu'en facturant à Baptiste Y... des travaux indus tout en sachant qu'il n'était pas en mesure intellectuellement et moralement d'apprécier la portée exacte de ce qu'il était en train

fiabilité et la pertinence des tests de sudation qui s'étaient révélés "légèrement positifs" d'après les constatations des agents des douanes, dès lors, d'une part, que le sachet d'héroïne trouvé dans le train

deux ou trois claques", l'aurait sortie "violemment de la voiture en la tirant par ses vêtements jusque dans la cuisine où ils se disputaient" et l'aurait encore "empoignée par les cheveux" pour la "trainer

pour pouvoir agir en enquête de flagrance, les officiers de police judiciaire doivent avoir eu connaissance, au préalable, d'indices apparents d'un comportement révélant l'existence d'une infraction en train

ce qui concerne l'atteinte à la personne des époux [B] : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que, de nuit, à un passage à niveau non gardé, une collision se produisit entre la locomotive d'un train

des cylindres de l'établissement Solllac Dunkerque, et a appris que depuis le 23 février 1998, des mécaniciens et des pontiers de Montalev y travaillaient ; que Jean- Pierre Y..., chef du département Train

élément permettant d'établir que l'ensemble des clichés pris lors du même reportage avait été acquis par elle et entreposé dans ses archives, que la seule circonstance qu'elle ait payé le voyage en train

société entre dans le champ d'application d'un accord collectif ; que la société Y... avait fait valoir dans ses écritures que l'activité de conditionnement et de séchage de prune était une activité tradionnelle